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Ontario Arts Council

Guide des programmes de projets du CAO

Les programmes de projets du Conseil des arts de l’Ontario (CAO) accordent des subventions ponctuelles pour des projets précis. Les subventions de projets ne sont pas destinées à couvrir les dépenses de fonctionnement ou les dépenses courantes. 

Ce guide contient des renseignements essentiels sur les programmes de projets du CAO, notamment en ce qui concerne l’admissibilité, le processus d’évaluation et les politiques de subvention. Les informations et les politiques sont modifiables en tout temps, et le guide est régulièrement mis à jour. Veuillez donc le consulter avant chaque demande.

Consultez la page web des différents programmes de projets pour de plus amples détails, entre autres sur l’admissibilité.

Ce guide comprend les éléments suivants :  

Pour obtenir des renseignements en français ou en anglais, contactez soit :

Maya Bedward
Coordonnatrice des services d’information
416-969-7429
Sans frais en Ontario 1-800-387-0058, poste 7429
mbedward@arts.on.ca
 
soit l’administratrice (l’administrateur) du programme du CAO. 
 
Le CAO assure des services en français conformément à la Loi sur les services en français.

 

Critères d’admissibilité

Les candidats admissibles doivent être établis en Ontario et comprennent notamment :
  • les artistes professionnels et les professionnels des arts;
  • les groupes ad hoc ou les collectifs;
  • les organismes.
Tous les candidats doivent avoir une adresse physique permanente en Ontario.

Dans certains programmes de projets, les municipalités, les collèges, les universités, les conseils scolaires, les Premières Nations et les écoles administrées par une Première Nation ou une autorité scolaire autochtone sont admissibles. Pour la liste des types d’organismes admissibles à un programme en particulier, veuillez-vous référer à la page web de ce programme.

Les particuliers doivent :
  • Être des artistes professionnels ou des professionnels des arts.
Par artiste professionnel ou professionnel des arts, le CAO entend toute personne qui a acquis ses compétences par une formation ou par la pratique, qui est reconnue par les artistes travaillant dans la même tradition artistique, qui a des antécédents en matière de présentation publique ou de publication, qui cherche à être rémunérée pour son travail et qui exerce son art. De brèves interruptions dans la carrière artistique sont permises.
  • Être citoyen canadien ou résident permanent du Canada, ou avoir fait une demande de statut de résident permanent et être en mesure de présenter sur demande des pièces justificatives à cet effet.
  • Être un résident de l’Ontario ayant habité dans la province pendant 12 mois consécutifs immédiatement avant la présentation de la demande.
  • Habiter en Ontario pendant au moins huit mois de l’année.
Absences temporaires de la province
  • Vous devez avoir vécu en Ontario au moins 8 mois sur les 12 derniers qui ont précédé immédiatement la date limite de soumission des demandes de subventions pour le programme auquel vous présentez une demande. Ou bien, si vous avez été absent temporairement de l’Ontario avant cette date limite de demandes de subventions, votre absence n’a pas duré plus d’un an et elle est non récurrente.
  • Avant cette absence, vous devez avoir été un résident de l’en Ontario qui a habité dans la province pendant 12 mois consécutifs.
  • Pendant votre absence, vous avez conservé votre statut de résidence et votre adresse physique permanente en Ontario et vous n’avez pas demandé l’aide financière d’un quelconque organisme public ou ministère situé dans votre lieu de résidence temporaire.
Établir une résidence permanente
  • Si vous venez d’arriver en Ontario ou bien si vous retournez vivre dans la province après une absence de plus de 12 mois, vous devez établir ou rétablir votre résidence en Ontario pour au moins 12 mois consécutifs précédant la date limite de soumission des demandes de subventions pour le programme auquel vous présentez une demande.
À la requête du CAO, vous devez pouvoir fournir des documents justifiant l’information sur votre résidence. Les groupes ad hoc et les collectifs :
  • Doivent avoir au moins 50 % de leurs membres qui résident en Ontario.
  • Doivent avoir au moins deux membres – artistes professionnels, leaders artistiques ou professionnels des arts – établis en Ontario responsables de l’administration de la subvention au nom du groupe ad hoc ou du collectif.
  • Ne peuvent pas être constitués en société.
  • Doivent pouvoir encaisser le chèque de la subvention libellé à l’ordre du groupe ad hoc ou du collectif.
Remarque : Les groupes ad hoc et les collectifs peuvent être formés pour un projet précis (groupe ad hoc) ou pour une activité continue (collectif).

Un organisme sans but lucratif constitué en société doit :
  • être un organisme constitués en société en Ontario ou au palier fédéral,
  • avoir leur siège social en Ontario;
  • être dirigés par un conseil d’administration ou un organe consultatif bénévole.
Un organisme à but lucratif (éditeurs de livres ou de périodiques uniquement) doit :
  • être un organisme constitué en société en Ontario ou au palier fédéral,
  • être un éditeur de livres ou de périodiques établi en Ontario de propriété canadienne qui est admissible aux programmes d’édition du CAO;
  • avoir votre siège social en Ontario.
Un collège ou université doit :
  • être établi en Ontario;
  • présenter ou diffuser des artistes professionnels, des professionnels des arts ou des groupes, des collectifs et des organismes artistiques de l’Ontario;
  • être enregistré auprès du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Formation professionnelle du gouvernement de l’Ontario;
  • avoir un membre du personnel chargé de la programmation artistique du candidat.
Une municipalité, un conseil scolaire, une Première Nation ou école administrée par une Première Nation ou une autorité sous administration autochtone doit :
  • être établi en Ontario;
  • engager des artistes professionnels de l’Ontario ou bien présenter, produire ou publier le travail d’artistes professionnels, de groupes d’arts, de collectifs artistiques ou d’organismes artistiques professionnels de l’Ontario;
  • avoir un membre du personnel chargé de la programmation artistique.
Important : Le CAO peut exiger en tout temps une documentation qui confirme l’admissibilité des candidats. Lorsque les candidats ne peuvent pas produire cette documentation, leur demande sera retirée ou la subvention accordée devra être remboursée.

Voir les conditions gouvernant les demandes de subventions de projets du CAO.

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Restrictions

  • Vous n’êtes pas autorisé à présenter une demande pour tout programme de projet du CAO si votre rapport final relatif à une subvention précédente :
    • a dépassé sa date d’échéance et n’a pas été soumis;
    • a dépassé sa date d’échéance, a été soumis et nécessite des révisions;
    • a été soumis mais ne peut pas être approuvé à cause de problèmes importants ou non résolus.
  • Si votre rapport final se trouve dans l’une des circonstances ci-dessus, le système de subventionnement en ligne Nova du CAO vous empêchera de présenter une demande de date limite pour un programme de projet.
  • Vous ne pouvez demander qu’une seule subvention par date limite.
  • Vous ne pouvez pas recevoir plus d’une subvention de projet du CAO pour la même activité.
  • Vous ne pouvez pas soumettre plus d’une demande de subvention de projet à la fois pour la même activité. Vous pouvez soumettre une nouvelle demande au CAO pour la même activité, si vous avez été avisé que votre première demande a été refusée.
  • Les programmes de tiers recommandataire sont une exception – la même activité peut être financée par plusieurs subventions de recommandataire. Consultez les pages Web sur les programmes de recommandataire pour prendre connaissance des critères d’admissibilité.
Limite de trois subventions
  • Les particuliers et les organismes qui ne reçoivent pas de subventions de fonctionnement du CAO pourraient recevoir jusqu’à trois subventions de projet dans la même année civile, à condition que chaque subvention porte sur une activité différente.
    • Cette limite de trois subventions par an est basée sur la date limite de la demande, pas sur la date à laquelle la subvention est reçue.
    • Si vous soumettez trois demandes de subventions de projets au cours de l’année, vous pouvez en soumettre une quatrième uniquement si vous avez été avisé que l’une de vos demandes a été refusée.
    • Si vous avez déjà reçu une subvention de projet au cours d’une année, vous ne pouvez en demander que deux autres à la fois; si vous avez déjà reçu deux subventions de projet cours d’une année, vous ne pouvez en demander qu’une seule autre à la fois.
  • Les bénéficiaires de subventions de fonctionnement peuvent recevoir un maximum de deux subventions de projet par année. 
  • Consultez la page de programme de chaque projet pour prendre connaissance des candidats admissibles.
  • Les subventions dans le cadre des programmes suivants sont des exceptions et ne sont pas comptées comme subventions du CAO :
    • Le Fonds de mobilisation créative pour mettre fin à la violence et au harcèlement sexuels en Ontario
    • Le Fonds culturel autochtone

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Date limite des demandes

Toutes les demandes de subventions de projet doivent être soumises avant 13 h HE le jour de la date limite.
  • Le CAO n’accepte pas les demandes de prolongation pour soumettre une demande de subvention à un programme de projets. Vous ne pourrez pas soumettre votre demande dans le système de demandes en ligne Nova du CAO après 13 h, ni modifier ou ajouter des documents après que vous avez soumis votre demande.

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Système de demandes en ligne Nova

Depuis 2017, pour assurer un meilleur service aux candidats, toutes les demandes aux programmes de projets doivent être soumises par le biais de Nova, le système de demandes en ligne du CAO, y compris les exemples artistiques (échantillons vidéo ou audio, p. ex.).

Vous pouvez commencer à préparer votre demande deux mois avant la date limite d’un programme de projets. Consultez le Guide d'utilisation de Nova pour des instructions détaillées sur la création d’un profil, la préparation d’une demande, et plus encore.
 
Pour obtenir rapidement une réponse à des questions sur la préparation d’une demande ou d’un rapport final dans Nova, envoyez un courriel à l’administratrice (l’administrateur) du programme. 

Pour des renseignements en français ou en anglais, contactez
Maya Bedward
Coordonnatrice des services d’information
416-969-7429
Sans frais en Ontario 1-800-387-0058, poste 7429
mbedward@arts.on.ca

Le CAO n’accepte plus les demandes sur papier. Toutefois, comme le CAO s’est engagé à avoir un processus de demande accessible, certains accommodements sont possibles. Ceux-ci sont décrits dans la Politique sur le processus de demande adapté.

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Demandes de subvention de projet

Le formulaire de demande en ligne des programmes de projets comporte plusieurs sections (mérite artistique, impact, viabilité, par exemple) pour aider les jurés et conseillers à évaluer les demandes. Ce formulaire comporte des questions communes à tous les programmes. Des conseils de rédaction propres au programme accompagnent chaque question afin de vous aider à répondre ou à soumettre l’information exigée par le programme. De plus, de nombreux programmes de projets vous demandent de fournir des renseignements précis au sujet de votre projet, comme un plan de travail, une liste des personnes qui collaboreront au projet et un budget.

N’oubliez pas que les évaluateurs savent uniquement ce que vous leur communiquez. Ne tenez pas pour acquis qu’ils connaissent votre travail, votre communauté ou votre contexte culturel. C’est pourquoi, quand vous répondez aux questions, assurez-vous de leur donner toute l'information dont ils ont besoin pour comprendre et évaluer votre projet.

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Aide pour les personnes sourdes ou handicapées

Aide aux frais d’accessibilité pour la préparation des demandes

Les candidats qui sont sourds ou handicapés et qui ont besoin d’aide pour soumettre leur demande peuvent demander des fonds pour défrayer leurs fournisseurs de services d’accessibilité. Les candidats admissibles ont droit à un maximum de 500 $ au cours d’une année. Les demandes d’aide doivent être soumises au moins six semaines avant la date limite du programme de projet.

N’oubliez pas qu’il nous faut un préavis suffisant pour fournir certains supports de substitution et une aide supplémentaire dans les délais qui permettent aux candidats de respecter les dates limites des programmes.

Communiquez avec la coordonnatrice des services d’information le plus tôt possible pour en savoir plus long et discuter des possibilités. 
 

Aide aux frais d’accessibilité des demandes acceptées

Les artistes sourds et les artistes handicapés qui demandent une subvention de projet peuvent inclure dans les dépenses du projet les frais d’accessibilité prévus pendant la durée du projet.

Ce fonds est ouvert aux candidats qui s’identifient en tant qu’artistes sourds ou handicapés, aux groupes ad hoc et collectifs dont au moins un membre est sourd ou handicapé, et aux organismes constitués en société qui ont pour mandat d’offrir des services aux artistes sourds et aux artistes handicapés et qui sont dirigés par des personnes (membres du conseil d’administration ou du personnel) qui sont sourdes ou qui s’identifient comme handicapées.
  • Les frais admissibles doivent être engagés pendant la période de création, de développement, de production, de diffusion ou de participation du projet.
  • Les frais admissibles comprennent les frais occasionnés pour rendre le projet accessible au public, aux participants ou aux apprenants, mais ils ne comprennent pas les dépenses en immobilisations ni les frais d’accessibilité indispensables à la vie de tous les jours.
  • Les demandes pour cette aide peuvent être faites après la soumission d’une demande. Communiquez avec la (le) responsable du programme si vous avez des questions à ce sujet.  
À la différence d’artistes handicapés, le terme artistes sourds utilisé par le CAO se fonde sur la définition de culturellement sourds formulée par la Société canadienne de l’ouïe : « individus qui s’identifient à la langue et à la culture, et participent à la société des personnes sourdes ».

Le CAO définit les artistes handicapés comme les personnes qui ont une déficience d’ordre physique, d’ordre mental ou en matière d’apprentissage, perceptible ou non, accompagnée d’effets à long terme, temporaires ou variables.

Pour des renseignements concernant la politique sur les normes d’accessibilité pour les services au public, cliquer ici.

 

Processus d’évaluation et de prise de décision

Le CAO utilise un processus d’évaluation par les pairs pour prendre des décisions et fonctionne de façon autonome par rapport au gouvernement de l’Ontario. Toutes les demandes sont évaluées par des artistes professionnels et d’autres professionnels des arts. La composition d’un comité d’évaluation reflète la diversité des candidats qui demandent une subvention ainsi que les groupes prioritaires du CAO.

Le CAO utilise trois modèles d’évaluation par les pairs.
  • Les jurys sont composés d’évaluateurs qui sont des artistes professionnels et des professionnels du domaine. Les jurys évaluent les demandes de subvention des programmes de projets et déterminent quels candidats recevront une subvention. Dans les programmes où le montant des subventions n’est pas fixe, ils décident du montant de chaque subvention.
  • Les comités d’évaluation sont composés d’artistes professionnels et de professionnels du secteur. Ces comités évaluent les demandes des programmes de subventions de fonctionnement et de certains programmes de projets. Ils fournissent des conseils et aident à établir les priorités des subventions, mais ne décident pas du montant des subventions. Les responsables des programmes recommandent le montant des subventions au directeur général ou au conseil d’administration du CAO en se fondant sur les évaluations de ces comités, le plan stratégique, les priorités et les politiques du CAO, le budget du programme et le nombre de demandes acceptées par le programme.
  • Les tiers recommandataires sont des organismes choisis dans les milieux artistiques qui font des recommandations de subvention au nom du CAO.
Les réunions des comités d’évaluation et des jurys pour les programmes autres que ceux du département des arts francophones se tiennent en anglais. Si des demandes en français sont présentées à ces concours, le comité d’évaluation comprendra au moins un évaluateur francophone. Le CAO fait traduire toutes les demandes soumises en français à des programmes autres que ceux des arts francophones. Lorsqu’un nombre suffisant de demandes en français sont présentées à un concours, il y a une réunion d’évaluation séparée avec des évaluateurs francophones.
 

Évaluation d’une demande

Les évaluations des programmes de projets du CAO sont fondées sur le mérite artistique, l’impact et la viabilité. L’évaluation repose sur les réponses aux questions dans chaque section de la demande, les exemples artistiques, les documents d’appui et le budget du projet.

Dans les programmes qui comprennent des exemples artistiques, ces exemples jouent un rôle important dans l’évaluation du mérite artistique du projet. Dans les programmes qui comprennent un budget, celui-ci constitue un élément important dans l’évaluation de la viabilité du projet.

Les évaluateurs reçoivent les demandes soumises à la date limite, y compris les exemples artistiques et les documents d’appui.

Ils ont également une grille d’évaluation pour les aider à évaluer les demandes. Pour en savoir plus long, consultez le Guide du processus d’évaluation du CAO.

 

Annonce des résultats

Une fois que les décisions de financement sont prises – environ quatre mois après la date limite – le CAO vous informera par courriel que les résultats de votre demande se trouvent dans Nova. Veuillez vous abstenir de nous téléphoner ou de nous envoyer un courriel pour nous demander ces renseignements.

Les candidats doivent se connecter à leur profil dans Nova pour visualiser la lettre de notification. 

Le CAO envoie les chèques de subvention par courrier postal ordinaire. Si vous recevez une subvention inconditionnelle, le paiement sera versé peu après la notification des résultats. Si vous obtenez une subvention à titre individuel, vous devez saisir votre numéro d’assurance sociale et accuser réception de la lettre de notification dans Nova pour que le chèque de la subvention soit émis.

Certaines subventions sont assorties de conditions. La lettre de notification précisera les conditions qui doivent être remplies pour que la subvention soit versée.


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Si vous obtenez une subvention

Si vous obtenez une subvention, vous devez reconnaître le soutien du CAO en reproduisant le logo du CAO dans toute la documentation promotionnelle imprimée et les programmes de spectacle.

À la fin du projet, vous devez soumettre un rapport final qui résume les activités du projet et tout changement qui y est survenu.

Si vous n’envoyez pas de rapport final, le CAO peut exiger le remboursement de la subvention. Vous, votre groupe ad hoc, collectif ou organisme n’aurez plus le droit de faire une demande de subvention à quelque programme du CAO que ce soit ni de recevoir un versement quelconque jusqu’au remboursement de la subvention ou la présentation d’un rapport satisfaisant.

Les projets subventionnés doivent être terminés au cours des deux années qui suivent la réception de la subvention. (Consultez les détails de chaque programme.)

Certaines subventions sont assorties de conditions. La notification de la subvention précisera les conditions qui pourraient s’appliquer à votre subvention.

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