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Le Conseil des arts de l’Ontario (CAO)
Subventions – recherche avancée
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COVID-19 : Mises à jour, questions-réponses et ressources

Dernière mise à jour : 22 juillet 2022

La pandémie mondiale de COVID-19 oblige des organismes comme le CAO à se concentrer sur l'essentiel de leurs activités et à utiliser leurs compétences pour alléger la situation. Le CAO soutient la diversité et la vitalité des arts dans tous les coins de la province afin d’assurer la valeur des arts dans la vie culturelle de l'Ontario. Voici ce que nous faisons pour le secteur des arts en cette période de grande perturbation et d'incertitude :
 

Nous sommes à l'écoute

des artistes et des organismes artistiques que nous subventionnons. Nous comprenons les pressions qu'ils ressentent en ce moment et ne viendrons pas en ajouter d’autres.
 

Nous réagissons

avec autant de souplesse que possible et ajustons nos politiques, processus et programmes pour aider le secteur artistique à surmonter les difficultés auxquelles il est confronté.
 

Nous soutenons

les artistes et les organismes artistiques pendant cette période éprouvante et plaidons leur cause. Nous suivons de près l’impact de la situation et explorons d'autres moyens de soutenir le secteur.

Pour en savoir plus.

oac logo Foire aux questions (FAQ)

Des mises à jour de cette FAQ seront affichées dès qu'il y aura de nouvelles informations. Des informations actualisées figureront également dans les pages web des programmes pertinents et dans Nova, le système de subventions en ligne du CAO. Certaines mises à jour seront également communiquées dans les médias sociaux.

 

Subventions de fonctionnement

  • Est-ce que mon organisme devra rembourser une partie de sa subvention de fonctionnement si nos plans sont annulés ou modifiés en raison de la COVID-19? Est-ce que nous devrons reprogrammer les activités à une date ultérieure?

    En tant que bénéficiaire d'une subvention de fonctionnement de 2020-2021, vous ne devrez pas rembourser les fonds au CAO si vos plans ne peuvent pas se dérouler comme prévu initialement, et vous ne devrez pas non plus reprogrammer les activités. Si vous vous êtes engagé financièrement envers des artistes, des collaborateurs, des lieux de spectacles ou d'autres partenaires contractuels, utilisez la subvention comme prévu pour couvrir ces obligations. Si vous devez maintenant faire face à des frais d'annulation ou à des pénalités, vous pouvez également utiliser la subvention pour couvrir ces frais imprévus.

    À ce stade, nous nous vous encourageons à tenir compte de la pandémie dans vos plans pour l’exercice en cours et l’exercice de la demande lors de la préparation de votre demande 2021-2022. Vos plans doivent être réalistes et refléter le contexte actuel. Cela étant dit, nous comprenons qu’il est possible que vos plans puissent changer de façon imprévisible.
 

 

Subventions de projets

  • Mon projet a été annulé, et j'ai dû dépenser la totalité de ma subvention pour couvrir les frais déjà engagés. Est-ce que je peux faire une nouvelle demande si mon projet est reconduit?

    Si votre projet est reprogrammé en raison de la COVID-19, vous pourrez présenter une nouvelle demande au programme pour de nouvelles dépenses liées au projet remanié. Vous pouvez également demander une nouvelle subvention de projet pour une phase ou un élément différent du projet.
     
  • J'ai l'intention de soumettre une demande à un programme de projets, mais je ne peux pas le faire dans Nova en raison de la pandémie. Est-ce qu'il existe d'autres moyens de faire une demande?

    Si vous ne disposez pas d'un ordinateur ou d'une source Internet adéquate et que vous ne pouvez pas accéder à des sources publiques d'Internet (comme les bibliothèques) ou à des technologies empruntées dans le cadre des fermetures et des restrictions liées à la COVID-19, veuillez contacter l’administratrice ou l'administrateur du programme auquel vous souhaitez faire une demande. Il y a peut-être d’autres possibilités qui vous permettront de soumettre votre demande, en tout ou en partie, par d’autres moyens que Nova.

    Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique du CAO sur les soumissions hors ligne pour les personnes ayant un accès limité à Internet. Veuillez noter que le CAO fait actuellement preuve de plus de souplesse que d'habitude et examinera les demandes qui ne relèvent pas du champ d'application ordinaire de la politique si elles sont liées à la pandémie.
     
  • J'ai l'intention de soumettre une demande à un programme de projets. Il se peut que mes plans soient affectés par la COVID-19, mais je n’en ai pas la certitude. Que dois-je faire?

    Le CAO vous demande de vous conformer aux dernières exigences des autorités gouvernementales concernant les déplacements et les rassemblements pendant la pandémie de COVID-19.

    Nous avons ajouté une section COVID-19 à tous les formulaires de demande des programmes de projets. Cela vous permet de nous indiquer comment vous pourriez modifier vos plans si votre projet est touché par la COVID-19.

    Nous savons que cela pourrait être difficile à faire car personne ne sait encore quand la pandémie prendra fin ni quand les restrictions seront levées, mais une brève description des plans d'urgence que vous pourriez adopter si votre projet ne peut pas être réalisé comme prévu aidera à informer les évaluateurs de ce qui est faisable. Par exemple, si vous prévoyez d'organiser un atelier en personne, vous pouvez indiquer qu'il vous serait possible de le faire au besoin en ligne.
     
  • J'ai déjà reçu une subvention pour un déplacement ou un événement/rassemblement, mais je ne peux pas avancer dans mon projet en raison des mesures de sécurité publique actuelles. Que dois-je faire?

    Le CAO vous demande de vous conformer aux dernières exigences des autorités gouvernementales concernant les déplacements et les rassemblements pendant la pandémie de COVID-19.

    Avant d'apporter un changement important à votre projet subventionné, vous devez obtenir l'approbation de la ou du responsable du programme. Pour ce faire, ouvrez votre demande dans Nova et cliquez sur le bouton rouge Demande d’approbation de modification de projet. (Remarque: Vous pouvez demander un report de la date d’échéance du rapport final en même temps que la demande d’approbation de vos changements.)

    Si vous devez annuler votre projet, veuillez contacter la ou le responsable du programme dès que possible pour discuter de ce qui se passera avec les fonds de subvention restants.
     
  • J'ai déjà soumis une demande qui comprend des déplacements et/ou des rassemblements qui sont en conflit – ou sont susceptibles d'être en conflit – avec les mesures officielles de sécurité publique. Que dois-je faire?

    Une fois la demande soumise, aucun changement ou ajout ne peut y être apporté. Les candidats doivent songer aux défis possibles reliés à la pandémie et inclure des plans de contingence dans leur demande.

    Si, après avoir soumis votre demande mais avant d’avoir reçu votre lettre de notification, vous réalisez que votre projet ne peut plus avoir lieu, nous vous recommandons de retirer votre demande le plus tôt possible après la date limite. Dans ce cas, veuillez contacter l’administratrice ou l'administrateur du programme. Il sera peut-être possible d’adapter le projet et de présenter une demande à un autre programme ou à une autre date limite après avoir retiré votre demande initiale.

oac logo COVID-19: Mises à jour

      

oac logo Liste de ressources

Le CAO a dressé une liste de ressources qui pourraient vous être utiles. Ces informations seront mises à jour aussi souvent que possible. La date à laquelle elles ont été actualisées pour la dernière fois est indiquée sous le titre de chaque section.

Contact

Kirsten Gunter

Directrice des communications
416-969-7403
 

Shoshana Wasser

Coordonnatrice principale des communications (relations gouvernementales et médiatiques)
416-969-7434