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Le Conseil des arts de l’Ontario (CAO)
Subventions – recherche avancée
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Shoshana Wasser

Coordonnatrice principale des communications (relations gouvernementales et médiatiques)
416-969-7434
Sans frais en Ontario : 1-800-387-0058, poste 7434

COVID-19 : FAQ et directives pour les candidats et les bénéficiaires de subventions

16 mars 2020


Dernière mise à jour : le 23 mars 2020
 
La pandémie de COVID-19 a et continuera d'avoir des répercussions importantes sur le secteur des arts de la province. Pour l'instant, le Conseil des arts de l'Ontario (CAO) continue à accepter les demandes et à verser les subventions accordées, tout en soutenant les candidats et les bénéficiaires de subventions pendant cette période de risques accrus et d'incertitude.
 
Le CAO a mis au point la FAQ suivante pour répondre à des questions précises que vous pourriez avoir et vous renseigner sur des situations dans lesquelles vous pourriez vous trouver. Pour des informations de dernière minute sur des interruptions de service ou des retards importants dans nos activités, veuillez consulter le site web du CAO ou les réseaux de médias sociaux (@OntarioArts sur Facebook et @ConseilartsON sur Twitter).
 
Si votre question n'est pas traitée dans cette FAQ ou dans nos médias sociaux, veuillez contacter le personnel de votre programme. Nous vous recommandons d'envoyer vos questions par courriel plutôt que par téléphone, parce que la plupart des membres du personnel travaillent désormais à distance.
 

Directives générales

 
Le CAO se conforme aux recommandations émises par des organismes de santé fiables, notamment Santé publique Ontario, le ministère de la Santé de l'Ontario, l'Agence de la santé publique du Canada, Santé Canada et l'Organisation mondiale de la santé. Nous vous recommandons de consulter ces sites pour vous tenir au courant des dernières nouvelles et des conseils les plus récents.
 
Par ailleurs, de nombreux organismes nationaux et provinciaux de services aux arts préparent des guides et des ressources propres à leur secteur. Nous ne manquerons pas de compléter la liste suivante en fonction de nouvelles informations.
   
 
D’autres conseils des arts ont également établi des listes de ressources :


Foire aux questions (FAQ)

 
1. J'ai reçu une subvention de projet du CAO. Que se passe-t-il si, à cause de la COVID-19, il faut reporter, modifier ou annuler le déplacement, l'événement ou l'activité financés par le CAO? Est-ce que je devrai rembourser la subvention?
 
Nous savons qu'en raison de la nature extraordinaire et imprévue de la COVID-19, certaines activités ou certains événements devront être annulés. Veuillez envoyer un courriel à la personne responsable du programme dans le cadre duquel vous avez reçu la subvention pour l’informer de l'annulation d'un projet ou pour proposer des changements au calendrier, au lieu ou au format des activités financées par le CAO. Les responsables des programmes pourraient approuver la prolongation du calendrier du projet ou la modification du plan du projet.
 
Vous ne devrez pas rembourser les dépenses déjà engagées avant l'annulation des activités, ni les dépenses supplémentaires admissibles entraînées par l'annulation inattendue (cachets d'artistes déjà convenus, frais d'annulation, etc.), mais les fonds non dépensés des projets annulés doivent être remboursés au CAO.
 
2. Mon organisme reçoit une subvention de fonctionnement du CAO. Est-ce que nous devrons rembourser les fonds au CAO si nos plans sont annulés à cause de la COVID-19? Ou est-ce que nous devrons offrir une programmation de remplacement à une date ultérieure?
 
Vu les circonstances extraordinaires et imprévues entourant l'épidémie de COVID-19, les bénéficiaires de subventions de fonctionnement ne seront pas tenus de rembourser les fonds au CAO si leurs plans ne peuvent pas être mis en œuvre.
 
Lorsqu’il faut décider s'il convient de réaliser les activités prévues, le CAO recommande à tous les bénéficiaires de subventions de tenir compte en premier lieu de la sécurité publique et de s'adapter à la situation en fonction des informations les plus récentes des autorités de santé publique.
 
S'il est nécessaire de modifier considérablement votre programmation, veuillez contacter votre responsable de programme pour l'informer de votre plan d'action.
 
3. Est-ce que je devrais annuler mon activité publique financée par le CAO?
 
La situation dans laquelle nous nous trouvons évolue rapidement. Nous vous recommandons de consulter les lignes directrices de Santé Canada pour évaluer les risques à considérer lorsqu’il faut décider s’il y a lieu d’annuler ou de reporter un rassemblement de masse pendant l'épidémie de COVID-19.
 
4. Est-ce que je devrais annuler ma tournée ou mon déplacement financés par le CAO?
 
Tous les risques associés à la réalisation de votre projet financé par le CAO relèvent de votre responsabilité et, par conséquent, la décision de voyager ou non vous appartient. La situation évolue rapidement, et nous vous suggérons de consulter les dernières recommandations relatives à la COVID-19 dans les Conseils aux voyageurs et avertissements du gouvernement du Canada.
 
Si vous envisagez de reporter votre déplacement ou de vous rendre dans un autre endroit, veuillez envoyer un courriel à la personne responsable du programme dans le cadre duquel vous avez reçu la subvention pour proposer des changements au projet subventionné par le CAO. Les responsables des programmes pourraient approuver la prolongation du calendrier du projet ou la modification du plan du projet.
 
5. Est-ce que le CAO apportera une aide financière d'urgence aux artistes ou aux organismes qui ont subi des pertes financières en raison de la COVID-19?
 
Nous ne disposons pas de fonds supplémentaires que nous pourrions accorder à titre de soutien dans le cas de la COVID-19. Le personnel du CAO collaborera cependant avec les bénéficiaires de subventions pour les aider si les plans proposés doivent être reportés ou modifiés et approuvera l'utilisation des fonds attribués par le CAO à titre de subvention pour couvrir des coûts imprévus raisonnables pouvant résulter de l'annulation d'activités.
 
6. J'ai récemment soumis une demande concernant une tournée ou un déplacement dans des régions actuellement touchées par la COVID-19, ou concernant une tournée ou un déplacement qui sont incertains ou qui pourraient être compromis par l'évolution des circonstances de la COVID-19. Comment ma demande sera-t-elle évaluée? Est-ce que je peux soumettre des informations révisées relatives à mes projets?
 
Entre autres critères, la plupart des demandes de projets soumises au CAO sont évaluées en fonction de la viabilité des plans proposés. La probabilité que ces plans puissent se réaliser comme prévu sera examinée par des pairs évaluateurs.
 
Si les dates ou les lieux de vos plans de tournée ou de déplacement ont été modifiés au point d’avoir une incidence sur l'évaluation, veuillez envoyer un courriel à la personne responsable du programme auquel vous avez fait la demande. Bien que vous ne pourrez pas réviser une demande soumise, vous pourrez peut-être soumettre des informations actualisées si le groupe de pairs évaluateurs ne s'est pas encore réuni.
 
Si vos plans de tournée ou de déplacement ont été modifiés de façon très importante, ou ont été reportés ou annulés, vous pouvez également envisager de retirer votre demande et de la présenter à nouveau à une date limite ultérieure. Dans ce cas, veuillez envoyer un courriel à l’administratrice ou l'administrateur du programme auquel vous avez fait une demande. 
 
7. Je compte soumettre une demande comportant une tournée, un déplacement et/ou des présentations publiques de grande envergure. Étant donné l'incertitude qui entoure les incidences et les résultats de la COVID-19, comment dois-je présenter mes plans?
 
Entre autres critères, la plupart des demandes de projets soumises au CAO sont évaluées en fonction de la viabilité des plans proposés. La probabilité que ces plans puissent se réaliser comme prévu sera examinée par des pairs évaluateurs.
 
Nous vous conseillons de vous tenir au courant des informations les plus récentes sur la COVID-19 en provenance d'autorités de santé publique fiables et de tenir rigoureusement compte de la sécurité et les risques lorsque vous planifiez le format, les lieux et le calendrier du projet que vous proposez. Si vous prévoyez de vous rendre prochainement dans des zones à haut risque ou à de grands rassemblements publics, vous pouvez envisager de soumettre aux évaluateurs une solide justification et/ou des plans de rechange.
 
8. Je compte soumettre une demande à une prochaine date limite ou j'ai récemment soumis une demande au CAO. Est-ce que le personnel pourra répondre à des questions pendant que je prépare ma demande? Est-ce que je recevrai les résultats à temps?
 
Cette situation évolue rapidement. Pour l'instant, le personnel est en mesure d'assurer le soutien nécessaire, et le CAO prévoit de procéder comme prévu en ce qui concerne les dates limites, l'évaluation des demandes, la notification des résultats et le versement des subventions. Nous sommes en bonne position depuis que nous avons mis en ligne notre processus d'octroi des subventions par le biais de Nova il y a trois ans.
 
Cela dit, il faut savoir que, si davantage de membres du personnel du CAO travaillent à domicile, cela pourrait nous prendre un peu plus de temps que d’habitude pour répondre aux questions. Notre principale préoccupation concerne la sécurité de notre personnel et des artistes que nous servons. À l'avenir, la maladie, le travail à domicile ou la fermeture de bureaux pourraient limiter la disponibilité des services et notre capacité à traiter les demandes dans les délais habituels.
 
Veuillez consulter le site web du CAO pour obtenir des informations à jour sur les interruptions de service ou les prolongations de délais. Si vous souhaitez contacter le personnel de votre programme, veuillez consulter le répertoire du personnel du CAO.