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Le Conseil des arts de l’Ontario (CAO)
Subventions – recherche avancée
Subventions – recherche avancée

Mises à jour, questions-réponses et ressources

Dernière mise à jour : 8 septembre 2020

La pandémie mondiale de COVID-19 oblige des organismes comme le CAO à se concentrer sur l'essentiel de leurs activités et à utiliser leurs compétences pour alléger la situation. Le CAO soutient la diversité et la vitalité des arts dans tous les coins de la province afin d’assurer la valeur des arts dans la vie culturelle de l'Ontario. Voici ce que nous faisons pour le secteur des arts en cette période de grande perturbation et d'incertitude :
 

Nous sommes à l'écoute

des artistes et des organismes artistiques que nous subventionnons. Nous comprenons les pressions qu'ils ressentent en ce moment et ne viendrons pas en ajouter d’autres.
 

Nous réagissons

avec autant de souplesse que possible et ajustons nos politiques, processus et programmes pour aider le secteur artistique à surmonter les difficultés auxquelles il est confronté.
 

Nous soutenons

les artistes et les organismes artistiques pendant cette période éprouvante et plaidons leur cause. Nous suivons de près l’impact de la situation et explorons d'autres moyens de soutenir le secteur.

Pour en savoir plus.

oac logo Foire aux questions (FAQ)

Des mises à jour de cette FAQ seront affichées dès qu'il y aura de nouvelles informations. Des informations actualisées figureront également dans les pages web des programmes pertinents et dans Nova, le système de subventions en ligne du CAO. Certaines mises à jour seront également communiquées dans les médias sociaux.

   

Personnel et fonctionnement du CAO

Dernière mise à jour : 8 avril 2020
 
Le CAO est en activité pendant les heures normales d'ouverture, mais n'oubliez pas que notre personnel peut être amené à traiter un volume d'appels plus important que d'ordinaire tout en s'occupant d'autres tâches (comme la prise en charge de membres de la famille). Veuillez faire preuve de patience si le temps de réponse est plus long que d'habitude.
 
Veuillez consulter la page du programme pertinent ou le répertoire du personnel pour trouver les coordonnées. Le meilleur moyen de nous joindre est par courriel.

 

Bénéficiaires de subventions de fonctionnement

Dernière mise à jour : 17 juillet 2020
 
  • Est-ce que les organismes qui ont reçu l’année passée une subvention de fonctionnement seront évalués par les pairs cette année?

    Non. Les dates limites et les évaluations des programmes de fonctionnement ont été suspendues pour les bénéficiaires actuels de subventions de fonctionnement. Nous comprenons qu'il est difficile de préparer et d'évaluer les demandes de subventions de fonctionnement tant que la situation de la COVID-19 continue d'évoluer. Nous comprenons aussi qu'il est nécessaire de disposer de liquidités pour maintenir les activités de fonctionnement de votre organisme et nous versons les paiements des subventions de fonctionnement pour 2020-2021 plus tôt que d’habitude.
     
  • J'ai déjà soumis la demande de subvention de fonctionnement de mon organisme. Est-ce qu'elle sera évaluée?

    Non. Les demandes des bénéficiaires actuels de subventions de fonctionnement ne seront pas examinées par des groupes d'évaluateurs en 2020.
     
  • Je n'ai pas encore fait une demande de subvention de fonctionnement pour 2020-2021. Est-ce que je devrai le faire?

    Vous ne devrez pas soumettre une demande de fonctionnement complète pour cette année si vous ne l'avez pas encore fait.
     
  • Quand est-ce que les paiements des subventions de fonctionnement pour 2020-2021 seront versés?

    Sauf quelques exceptions, tous les bénéficiaires précédents de subventions de fonctionnement ont reçu un montant initial de 50 % de la subvention totale en mai 2020. Les 50 % restants seront versés selon le calendrier habituel du versement des subventions de fonctionnement. Par exemple, un organisme qui reçoit d’habitude le versement de sa subvention de fonctionnement en septembre a reçu 50 % en mai et recevra 50 % en septembre 2020.
     
  • Comment est-ce que le CAO déterminera le montant de la subvention de fonctionnement de mon organisme pour 2020-2021?

    Le montant de la subvention de votre organisme sera le même que celui de 2019-2020. Il n’y aura aucune augmentation ou réduction de la subvention en fonction de l'évaluation.
     
  • Est-ce que mon organisme devra rembourser des fonds si nos plans sont annulés ou modifiés en raison de la COVID-19? Est-ce que nous devrons reprogrammer les activités à une date ultérieure?

    En tant que bénéficiaire d'une subvention de fonctionnement, vous ne devrez pas rembourser les fonds au CAO si vos plans ne peuvent pas se dérouler comme prévu initialement, et vous ne devrez pas non plus reprogrammer les activités. Si vous vous êtes engagé financièrement envers des artistes, des collaborateurs, des lieux de spectacles ou d'autres partenaires contractuels, utilisez la subvention comme prévu pour couvrir ces obligations. Si vous devez maintenant faire face à des frais d'annulation ou à des pénalités, vous pouvez également utiliser la subvention pour couvrir ces frais imprévus.
     
  • Mon organisme a fait cette année une demande à un programme de fonctionnement pour la première fois. Est-ce que ma demande sera évaluée?

    Si c'est la première fois que vous faites une demande à un programme de fonctionnement, votre demande sera examinée par un groupe d'évaluateurs. Contactez le ou la responsable du programme pour savoir quand les résultats seront disponibles.
     
  • Je ne peux pas accéder à la boîte aux lettres ou à la case postale de mon organisme en raison de la pandémie. Est-ce que nous pouvons recevoir le versement de la subvention par dépôt direct plutôt que par chèque?
    Nous ne pouvons malheureusement pas verser le paiement par dépôt direct. Vous pouvez cependant nous donner une adresse postale temporaire en actualisant le profil de votre organisme dans Nova. 
  

Programmes de projets

Dernière mise à jour : 1 septembre 2020
 
  • Est-ce que le CAO accepte toujours des demandes de subventions?

    Oui, nous acceptons toujours les demandes de subventions pour tous les programmes, sauf pour les programmes Tournées – projets, Développement des marchés – aide au déplacement, Développement des marchés – projets et Bourses Chalmers de recherche artistique, qui ont été suspendus pour l’année en cours.

    Le personnel du CAO se tient à votre disposition pour vous aider lorsque vous préparez votre demande. Nous continuons de faire évaluer par les pairs les demandes aux programmes de projets (par le biais de réunions virtuelles des groupes d'évaluateurs), de publier les résultats et de verser les subventions. Nous sommes en bonne position depuis que nous avons mis en ligne notre processus de subvention par le biais de Nova il y a trois ans.
      
  • Est-ce que le CAO a des programmes spécifiques qui répondent aux défis de la COVID-19?

    Oui. L’Initiative de réponse du milieu des arts a été conçue pour soutenir les artistes individuels, les groupes ad hoc, les collectifs et les organismes artistiques dans les mesures qu'ils prennent pour répondre aux défis de la pandémie de COVID-19. Pour en savoir plus, consultez la page web de l’Initiative de réponse du milieu des arts.
      
 

Bénéficiaires de subventions de projets

Dernière mise à jour : 23 octobre 2020
 
  • J'ai reçu une subvention de projet, mais mon activité subventionnée par le CAO a été annulée, reportée ou modifiée en raison de la COVID-19. Que dois-je faire? 

    Nous comprenons que les bénéficiaires de subventions peuvent avoir besoin de faire une pause, de modifier ou d'annuler leurs activités, et d'ajuster les objectifs et les dates. Donnez-vous le temps de réfléchir à différentes solutions et d'explorer d'autres pistes. Une fois que vous êtes en mesure de continuer, vous avez le choix entre plusieurs possibilités :
    • Faire une pause ou reporter

      Si vous avez besoin de plus de temps pour terminer le projet, soumettez une demande d’approbation de ce changement par l’intermédiaire de Nova (voir les instructions sous « Modifier » ci-dessous).

      Remarque : Si vous ne savez pas quand vous terminerez le projet, vous pouvez laisser le rapport final en souffrance pour le moment, mais gardez à l’esprit que vous ne pourrez pas soumettre une nouvelle demande au CAO ou recevoir d’autres subventions tant que vous n’aurez pas soumis le rapport. De plus, si vous êtes membre d’un collectif ou d’un groupe ad hoc, l’état de votre rapport final peut avoir une incidence sur l’admissibilité des autres membres aux programmes du CAO.
    • Modifier

      Vous devez faire approuver au préalable tout changement significatif concernant le format de présentation, les principaux collaborateurs, le budget, la programmation, la durée, le calendrier et les lieux des activités subventionnées. Le ou la responsable doit examiner les changements proposés pour confirmer que votre projet modifié est toujours admissible et qu’il conserve un assez grand nombre des éléments originaux qui ont motivé les évaluateurs à recommander la subvention.

      Toutes les demandes pour faire approuver des changements doivent désormais se faire par le biais de Nova. Vous pouvez demander un report de la date d’échéance du rapport final en même temps que la demande d’approbation de vos changements.

      Faites une demande en suivant les étapes suivantes :
      • Connectez-vous à votre compte Nova.
      • Dans la section Mes demandes de votre page d’accueil, sélectionnez l’onglet Subventions.
        • Remarque : Si votre profil personnel est affilié à un collectif, un groupe ad hoc ou un organisme, vous devrez peut-être passer au profil correct après vous être connecté.
      • Cliquez sur la ligne de la demande qui correspond à votre projet.
      • Dans le coin supérieur gauche de la demande, cliquez sur le bouton rouge Demande d’approbation de modification de projet.
      • Cliquez sur Continuer et suivez les instructions pour envoyer un message au responsable du programme par le biais de Nova.
    • Annuler

      Si votre projet est annulé, utilisez votre subvention comme prévu pour les dépenses non remboursables déjà encourues et pour vous acquitter de vos obligations financières envers les artistes, les collaborateurs, les lieux de spectacle ou les autres partenaires contractuels. Vous pouvez également affecter une partie de votre subvention à la perte de revenus si les revenus prévus étaient inscrits dans votre budget. Si vous devez faire face à des frais d'annulation ou à des pénalités, utilisez la subvention pour couvrir ces frais imprévus également. Si vous pouvez prouver que la totalité de votre subvention a été dépensée pour des frais non remboursables, indiquez-le dans votre rapport final et indiquez aussi tout écart par rapport à votre budget initial.  
    À ce stade, contactez votre responsable de programme à l’extérieur de Nova uniquement si vous ne pouvez pas soumettre un rapport final dont la date d'échéance est dépassée et que cela vous empêche de faire une nouvelle demande au CAO. Si vous avez des doutes sur la marche à suivre, votre responsable de programme vous conseillera sur les possibilités envisageables. Ne soumettez pas de rapport final pour un projet incomplet, à moins que votre responsable de programme ne vous ait demandé de le faire.
     
  • J'ai reçu une subvention de projet pour un événement / une tournée qui ont été annulés, et le diffuseur n'est pas en mesure de payer le cachet des artistes convenu. Est-ce que je peux utiliser ma subvention pour me payer moi-même et payer mes collaborateurs?

    Oui, le paiement du cachet des artistes est un principe fondamental du CAO. Nous nous attendons à ce que les diffuseurs paient les artistes pour les prestations annulées, et nous espérons qu'ils le feront, mais si, pour une raison quelconque, le diffuseur n'est pas en mesure de payer le cachet des artistes, vous pouvez payer ces cachets ainsi que les coûts admissibles déjà encourus, jusqu'à concurrence du montant total de la subvention.
     
  • Mon projet a été annulé, et j'ai dû dépenser la totalité de ma subvention pour couvrir les frais déjà engagés. Est-ce que je peux faire une nouvelle demande si mon projet est reconduit?

    Si votre projet est reprogrammé en raison de la COVID-19, vous pourrez présenter une nouvelle demande au programme pour de nouvelles dépenses liées au projet remanié. Vous pouvez également demander une nouvelle subvention de projet pour une phase ou un élément différent du projet. 
     
  • Je ne peux pas accéder à ma boîte aux lettres ou à ma case postale en raison de la pandémie. Est-ce que je peux recevoir le versement de la subvention par dépôt direct plutôt que par chèque?

    Nous ne pouvons malheureusement pas verser le paiement par dépôt direct. Vous pouvez cependant nous donner une adresse postale temporaire en actualisant votre profil dans Nova.  

  • J’ai terminé un projet pour lequel j’ai reçu une subvention, mais en raison de la pandémie, je ne peux pas soumettre le rapport final à temps. Que dois-je faire?

    Nous comprenons que la COVID-19 a des incidences sur la capacité des bénéficiaires de subventions de rédiger leurs rapports. Vous avez peut-être du mal à communiquer avec les partenaires du projet, à rassembler la documentation requise ou à trouver le temps de préparer votre rapport final tout en faisant face aux répercussions de la pandémie.

    Si vous (ou d’autres membres de votre collectif ou groupe ad hoc) ne préparez pas actuellement une nouvelle demande au CAO, vous pouvez laisser le rapport final en souffrance pour le moment. Si votre projet est terminé, soumettez le rapport final quand vous serez en mesure de le faire.

    Si, en raison de la pandémie, vous ne pouvez pas soumettre un rapport final dont la date d'échéance est dépassée et que cela vous empêche de faire une nouvelle demande au CAO, envoyez un courriel à votre responsable de programme.

    Si le projet a été retardé, veuillez attendre de pouvoir fournir un calendrier actualisé. Puis, faites une demande d’approbation de modification de projet (voir la première question de cette section). Vous pouvez demander un report de la date d’échéance du rapport final en même temps que la demande d’approbation de vos changements. Ne soumettez pas de rapport final pour un projet incomplet, à moins que votre responsable de programme ne vous ait demandé de le faire.
 
 

Candidats aux subventions de projets

Dernière mise à jour : 17 juillet 2020
 
  • J'ai l'intention de soumettre une demande à un programme de projets, mais je ne peux pas le faire dans Nova en raison de la pandémie. Est-ce qu'il existe d'autres moyens de faire une demande?

    Si vous ne disposez pas d'un ordinateur ou d'une source Internet adéquate et que vous ne pouvez pas accéder à des sources publiques d'Internet (comme les bibliothèques) ou à des technologies empruntées dans le cadre des fermetures et des restrictions liées à la COVID-19, veuillez contacter l’administratrice ou l'administrateur du programme auquel vous souhaitez faire une demande. Il y a peut-être d’autres possibilités qui vous permettront de soumettre votre demande, en tout ou en partie, par d’autres moyens que Nova.

    Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique du CAO sur les soumissions hors ligne pour les personnes ayant un accès limité à Internet. Veuillez noter que le CAO fait actuellement preuve de plus de souplesse que d'habitude et examinera les demandes qui ne relèvent pas du champ d'application ordinaire de la politique si elles sont liées à la pandémie.
     
  • J'ai l'intention de soumettre une demande à un programme de projets, mais je ne peux pas obtenir certains éléments obligatoires de la demande en raison de la fermeture d'entreprises et de services. Que dois-je faire?  

    Nous comprenons bien qu'il est peut-être difficile ou impossible d'obtenir en ce moment certains éléments obligatoires de la demande (lettres de confirmation des écoles, p. ex.). Nous vous aiderons pour que ces contraintes ne constituent pas un obstacle à votre demande. Veuillez contacter l’administratrice ou l'administrateur du programme pour discuter des détails particuliers de votre situation.

    Si une subvention vous est accordée, vous devrez fournir les éléments obligatoires manquants de la demande pour que la subvention vous soit versée. Si vous ne remplissez pas cette condition dans les deux mois qui suivent la réception de votre lettre de notification, la subvention ne vous sera pas versée.
     
  • J'ai l'intention de soumettre une demande à un programme de projets. Il se peut que mes plans soient affectés par la COVID-19, mais je n’en ai pas la certitude. Que dois-je faire?

    Le CAO a ajouté une section COVID-19 à tous les formulaires de demande des programmes de projets. Cela vous permet de nous indiquer comment vous pourriez modifier vos plans si votre projet est touché par la COVID-19.

    Nous savons que cela pourrait être difficile à faire car personne ne sait encore quand la pandémie prendra fin ni quand les restrictions seront levées, mais une brève description des plans d'urgence que vous pourriez adopter si votre projet ne peut pas être réalisé comme prévu aidera à informer les évaluateurs de ce qui est faisable. Par exemple, si vous prévoyez d'organiser un atelier en personne en septembre, vous pouvez indiquer qu'il vous serait possible de le faire au besoin en ligne.

    Si vos plans de rechange COVID-19 sont devenus obsolètes au moment de l'évaluation, ou si les évaluateurs soutiennent votre projet mais ont des questions précises sur sa réalisation, vous pourriez recevoir une subvention conditionnelle à la discrétion du ou de la responsable.  
 
 

Déplacements, tournées et rassemblements de personnes

Dernière mise à jour : 1 septembre 2020
 
  • Est-ce que le CAO accepte toujours les demandes pour des projets de tournée?

    Étant donné l'évolution constante de la pandémie de COVID-19 et les changements des directives de santé publique en matière de déplacements et de rassemblements publics, le CAO va réexaminer le programme Tournées – projets afin de mieux servir le secteur des arts de l'Ontario. Dans cette optique, le CAO a pris la décision de suspendre la date limite du 14 octobre 2020 et de relancer le programme au début de 2021.

    La dernière date limite du programme a donné au CAO l'occasion de comprendre les nouveaux éléments dont il faut tenir compte dans la planification des tournées, à mesure que les artistes, les organismes artistiques et les diffuseurs s'adaptent à la pandémie. Ces nouveaux éléments comprennent entre autres les restrictions de déplacement et les périodes de quarantaine, l’incertitude liée au prix des billets d'avion, les mesures à prendre pendant les tournées et les présentations pour assurer la santé et la sécurité des artistes et des publics, et les moyens de développer d'autres modèles de partenariat pour la diffusion d’œuvres auprès de publics non locaux. 

    Le programme actuel sera mis à jour de façon à mieux répondre aux possibilités nouvelles et continues qui s'offrent aux artistes et aux organismes artistiques de collaborer avec les diffuseurs et d'élargir leur public. Le CAO est conscient de l'importance de ce programme pour les artistes et les organismes artistiques. Les directives du programme et le formulaire de demande de Nova seront disponibles en décembre 2020. Veuillez consulter la page web du programme pour les mises à jour. La prochaine date limite du programme est prévue pour l'hiver 2021.
  • Je compte soumettre une demande comportant un déplacement ou des rassemblements. Étant donné l'incertitude qui entoure l’impact et les conséquences à venir de la COVID-19, comment dois-je présenter mes plans?

    Nous vous conseillons de vous tenir au courant des informations les plus récentes sur la COVID-19 en provenance d'autorités de santé publique fiables et de tenir rigoureusement compte de la sécurité et des risques lorsque vous planifiez le format, les lieux et le calendrier du projet que vous proposez.

    Personne ne sait combien de temps les restrictions resteront en vigueur, mais il est peut-être préférable de reporter votre déplacement ou vos rassemblements, de les modifier pour une activité qui ne nécessite ni déplacement ni contact en personne (comme un échange en ligne), ou de supprimer complètement cet aspect de votre projet.

    Si vos plans prévoient des déplacements ou des rassemblements – tournées, spectacles, répétitions, ateliers, conférences, etc. – justifiez-les rigoureusement et utilisez la section COVID-19 du formulaire de demande du programme du projet pour nous indiquer comment vous pourriez modifier vos plans si votre projet est affecté par la COVID-19.

    Voir la section Candidats aux subventions de projets de cette FAQ pour des conseils sur la description des mesures de rechange dans votre demande.
  • J'ai déjà reçu une subvention pour un déplacement ou un événement/rassemblement, mais je ne peux pas avancer dans mon projet en raison des mesures de sécurité publique actuelles. Que dois-je faire?

    Le CAO vous demande de vous conformer aux dernières exigences des autorités gouvernementales concernant les déplacements et les rassemblements pendant la pandémie de COVID-19. Voir la section Bénéficiaires de subventions de projets et la section Bénéficiaires de subventions de fonctionnement de cette FAQ pour des conseils sur les annulations ou les modifications de vos activités subventionnées par le CAO.
     
  • J'ai déjà soumis une demande qui comprend des déplacements et/ou des rassemblements qui sont en conflit – ou sont susceptibles d'être en conflit – avec les mesures officielles de sécurité publique. Que dois-je faire?

    Une fois la demande soumise, aucun changement ou ajout ne peut y être apporté. Si c'est possible, veuillez soit reporter votre déplacement ou vos rassemblements, soit les modifier pour une activité qui ne nécessite pas de déplacement ou de contact en personne (comme un échange en ligne), soit les supprimer complètement. Vous serez ainsi en mesure de fournir des informations actualisées si vous recevez une subvention conditionnelle.

    S'il est impossible de reporter, de modifier ou de supprimer des activités qui sont contraires aux mesures officielles de sécurité publique et si, par conséquent, le projet ne peut pas avoir lieu, veuillez retirer votre demande le plus tôt possible. Dans ce cas, veuillez contacter l’administratrice ou l'administrateur du programme. 
     
  • J'ai soumis une demande de participation à un événement (festival, conférence, activité de réseautage, p. ex.) qui pourrait être annulé en raison de la COVID-19. Que dois-je faire?
    Si cet événement est annulé avant l'évaluation de votre demande, veuillez retirer votre demande le plus rapidement possible avant l'évaluation. Dans ce cas, veuillez contacter l’administratrice ou l'administrateur du programme. 

    Si l'événement est annulé après que vous avez reçu la subvention et avant que vous ayez engagé des dépenses, contactez l’administratrice ou l'administrateur de votre programme pour rendre la subvention au CAO.
     

oac logo COVID-19: Mises à jour

      

COVID-19: mise à jour du 17 septembre 2020

Le CAO a réalisé plusieurs vidéos informatives à l'intention des personnes intéressées à présenter une demande à l'Initiative de réponse du milieu des arts. À l'aide de divers scénarios, ces vidéos décrivent les trois volets du programme : Particuliers, Groupes et collectifs, et Partenariats organisationnels.


COVID-19: mise à jour du 1er septembre 2020

Étant donné l'évolution constante de la pandémie de COVID-19 et les changements des directives de santé publique en matière de déplacements et de rassemblements publics, le CAO va réexaminer le programme Tournées – projets afin de mieux servir le secteur des arts de l'Ontario.


oac logo Liste de ressources

Le CAO a dressé une liste de ressources qui pourraient vous être utiles. Ces informations seront mises à jour aussi souvent que possible. La date à laquelle elles ont été actualisées pour la dernière fois est indiquée sous le titre de chaque section.

Contact

Kirsten Gunter

Directrice des communications
416-969-7403
 

Shoshana Wasser

Coordonnatrice principale des communications (relations gouvernementales et médiatiques)
416-969-7434