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Ontario Arts Council (OAC)
Subventions – recherche avancée
Subventions – recherche avancée

Question?

Pour toute question concernant l’application de ces exigences à votre subvention, veuillez communiquer avec le ou la responsable de votre programme.


Si vous rencontrez des difficultés techniques lors du téléchargement des logos, contactez le CAO et demandez à parler aux Communications : 416 961-1660 | 1 800 387-0058 | communications@arts.on.ca.

Logos et reconnaissance du financement

Les bénéficiaires de subventions jouent un rôle important en démontrant aux dirigeants de notre communauté, y compris aux élus, l'effet du financement public des arts par l’intermédiaire du CAO. En juin 2023, le CAO a établi de nouvelles exigences selon lesquelles les bénéficiaires de subventions devaient souligner le financement du CAO. Lorsque vous recevrez votre subvention, veuillez consulter les instructions relatives aux politiques de reconnaissance du financement du CAO dans les liens ci-dessous.  (Si vous avez reçu une subvention de projet avant le 31 mars 2023, veuillez consulter la politique précédente de reconnaissance du financement.)

 

Reconnaissance du financement – Subventions de fonctionnement

Les organismes qui reçoivent une subvention de fonctionnement du CAO doivent respecter les politiques de reconnaissance du financement comme convenu dans les conditions générales lorsqu'ils remplissent une demande.  
 
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Reconnaissance du financement du CAO – Subventions de projet

Les organismes et les particuliers qui reçoivent une subvention de projet du CAO doivent respecter les politiques de reconnaissance du financement comme convenu dans les conditions générales lorsqu'ils remplissent une demande.  
 
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Logos

Le logo du CAO doit être utilisé avec le logo du gouvernement de l'Ontario pour souligner le financement du CAO. Téléchargez les logos et consultez les lignes directrices pour l’utilisation des logos.
 
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