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Le Conseil des arts de l’Ontario (CAO)
Subventions – recherche avancée
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Contact

Elizabeth Braoudakis

Administratrice de programmes
416-969-7412
Sans frais en Ontario : ​​​​1-800-387-0058

Formulaires de rapport final

Tous les rapports finaux sont préparés et soumis dans Nova, le système de demande de subvention en ligne du CAO. Le rapport final des subventions demandées sur papier doit dorénavant être soumis dans Nova. Pour savoir comment ouvrir une session Nova, consultez le Guide d'utilisation de Nova. Le formulaire du rapport se trouve dans votre profil Nova, dans la section Mesures à prendre. Pour obtenir des précisions au sujet des exigences des rapports, écrivez à rapportfinal@arts.on.ca.

Artistes et diffuseurs – projets de collaboration

Les renseignements ci-dessous, notamment ceux concernant les dates limites et les critères d’admissibilité, peuvent changer d’ici à l'ouverture du programme dans Nova, le système de subventions en ligne du Conseil des arts de l’Ontario (CAO). N’oubliez pas de consulter à nouveau cette page une fois que le programme sera ouvert dans Nova – et avant de faire une demande.

Objectif

Ce programme provisoire soutient l’établissement de relations entre les artistes et les diffuseurs pendant le prolongement de la suspension des dates limites des programmes de tournées et de développement des marchés du CAO. Il cherche à développer la résilience et la soutenabilité de la diffusion dans le secteur des arts en appuyant des partenariats collaboratifs entre les diffuseurs, les artistes professionnels et les organismes artistiques établis en Ontario dans toutes les disciplines subventionnées par le CAO. Les projets doivent établir ou maintenir des moyens de diffuser des œuvres artistiques auprès du public et des collectivités de l’Ontario, du Canada et de l’étranger. Les tournées et de nombreux types d’activités de développement de marchés sont admissibles.


Le programme vise à :

  • aider les artistes et les diffuseurs à établir des connexions et à travailler en plus étroite collaboration;
  • soutenir le réseautage et le partage de ressources, de savoir et de compétences et renforcer la capacité des artistes d’atteindre de nouveaux publics et de nouveaux marchés;
  • encourager de nouveaux modèles de présentation, d’exposition, de diffusion et de tournées pour des œuvres artistiques ainsi que de nouvelles expériences pour le public dans le contexte de la pandémie et au-delà;
  • donner au public l’occasion d'apprécier davantage le travail des artistes de l'Ontario en lui offrant – en personne ou virtuellement – des activités intéressantes de développement et d’implication (voir définition).

L'activité de présentation dans ce programme doit être réalisée en partenariat et être soutenue par d'autres activités qui développent et font participer les publics ou aident les artistes à atteindre de nouveaux marchés.

Priorités

Le programme soutient en priorité les projets qui :

  • font appel à des artistes professionnels dont le cachet est payé par les diffuseurs, selon le cas;
  • peuvent se dérouler de façon sécuritaire dans un contexte de pandémie;
  • élargissent l’accès et la participation aux arts des collectivités mal desservies de l’Ontario;

Date(s) limite(s) 

27 avril et 27 octobre 2022, 13 h HE

  • Le formulaire de demande sera disponible dans Nova environ deux mois avant la date limite.
  • Vous saurez si vous avez obtenu une subvention environ quatre mois et demi après chacune des dates limites.

Montant de la subvention

  • Impact ciblé : maximum 30 000 $
  • Impact sectoriel : maximum 30 000 $

Définition de ces catégories de montants de subventions :

  • Impact ciblé : Projets qui bénéficient à un artiste ou à un groupe d’artistes professionnels établis en Ontario, qui peuvent avoir des pratiques individuelles ou faire partie d’un groupe ad hoc, d’un collectif ou d’un organisme ou qui en font leur promotion. Les projets de tournée sont habituellement des projets à impact ciblé.
  • Impact sectoriel : Projets qui bénéficient au secteur ou à une partie du secteur ou qui font la promotion des artistes professionnels et/ou des organismes artistiques en général. Il peut s’agir d’une communauté de pratiques artistiques (les métiers d’art ou la danse urbaine, par exemple) ou d’une communauté identitaire (comme les artistes autochtones ou les artistes du Nord de l’Ontario).

Important :

  • Étant donné le nombre de demandes que nous recevons et les fonds limités dont nous disposons, la subvention accordée pourrait être inférieure au montant demandé.
  • Les candidats peuvent demander jusqu’à 100 % du coût du projet, mais sont encouragés à chercher d’autres sources de revenus dans la mesure du possible.

Candidats admissibles

Les projets de ce programme doivent être réalisés dans le cadre d'un partenariat collaboratif composé d’au moins deux entités; les partenaires doivent être confirmés avant de présenter la demande. Un partenariat admissible comprend :

  • le candidat (qui soumet la demande et est responsable de la subvention);
  • un ou plusieurs partenaires admissibles.
    • Remarque : Comme les partenaires sont un facteur clé dans l’évaluation et les décisions en matière de subventions dans ce programme, vous ne pouvez pas apporter de changements importants aux partenaires dans le cas où une subvention vous serait octroyée. Si vous ne pouvez pas réaliser l’activité avec le ou les partenaires proposés, vous devrez peut-être rembourser la subvention.

Le partenariat doit comprendre :

  • un ou plusieurs diffuseurs (avec des antécédents en tant que diffuseurs conformément à la définition ci-dessous);
  • un ou plusieurs artistes professionnels, groupes ad hoc, collectifs ou organismes artistiques établis en Ontario autres que le ou les diffuseurs.

Les diffuseurs présentent les artistes (artistes professionnels, groupes ad hoc, collectifs ou organismes artistiques établis en Ontario) et leur travail artistique au public et aux communautés. Ils sélectionnent les œuvres à présenter et versent un cachet de présentation à l'artiste ou au groupe artistique professionnel. Pour les besoins de ce programme, le diffuseur ne peut pas être un artiste ou un groupe présenté ou promu par le projet proposé. Le diffuseur fournit un espace physique ou virtuel, apporte un soutien technique (pour les présentations en personne ou virtuelles), assure la promotion de l'événement et présente l'œuvre de manière professionnelle au grand public (ou à un public d'élèves dans le cas d’une présentation scolaire).

  • Exemples de diffuseurs artistiques : festivals artistiques, centres culturels, théâtres, galeries, distributeurs d’arts médiatiques, salons du livre, commissaires et programmateurs indépendants.
  • Exemples de diffuseurs non artistiques: municipalités, centres communautaires, bibliothèques, collèges et universités, entreprises à but lucratif.

Sont admissibles en tant que candidats ou partenaires :

  • les artistes professionnels établis en Ontario;
  • les commissaires et programmateurs indépendants établis en Ontario;
  • les groupes ad hoc et les collectifs d'artistes professionnels ou de professionnels des arts établis en Ontario (diffuseurs des arts compris);
  • les organismes artistiques à but non lucratif établis en Ontario (diffuseurs des arts compris);
  • les éditeurs de livres ou de périodiques à but lucratif établis en Ontario et de propriété canadienne qui sont admissibles aux subventions des programmes d'édition du CAO;
  • les organismes, centres et conseils autochtones à but non lucratif établis en Ontario (diffuseurs compris).
Remarque : Les candidats doivent avoir des antécédents de travail ou de diffusion dans une discipline subventionnée par le CAO (arts visuels, arts médiatiques, danse, littérature, métiers d’art, multiarts et interarts, musique, théâtre).

Pour ceux qui sont admissibles comme partenaires mais pas comme candidats, voir la section Candidats non admissibles ci-dessous.

Lisez le Guide des programmes de projets du CAO pour en savoir plus sur l’admissibilité.

Candidats non admissibles

Ne sont pas admissibles comme candidats mais sont admissibles comme partenaires (voir la section « Candidats admissibles » ci-dessus pour les conditions de partenariat) :

  • les municipalités, collèges et universités;
  • les particuliers, groupes ad hoc, collectifs et organismes établis à l'extérieur de l'Ontario;
  • les organismes, groupes ad hoc et collectifs non artistiques;
  • les diffuseurs non artistiques (voir la définition de diffuseurs), à l'exception des organismes, centres et conseils autochtones sans but lucratif établis en Ontario;
  • les diffuseurs artistiques à but lucratif.

Ne sont admissibles ni comme candidats ni comme partenaires : 

  • les agents d'artistes à but lucratif, les gérants, les promoteurs et les concessionnaires commerciaux;
  • les artistes ainsi que les groupes ad hoc, les collectifs et les organismes amateurs, préprofessionnels et étudiants;
  • les orchestres communautaires, orchestres de jeunes ou orchestres de formation (voir définition);
  • les chorales, organismes de chant choral de formation ou communautaires (voir définition);
  • les commissaires et les programmateurs qui occupent un poste de commissaire ou de programmateur à plein temps dans un organisme (l'organisme doit être le candidat ou le partenaire).

Ce que ce programme subventionne

Les projets admissibles doivent :

  • avoir au moins un partenaire confirmé (voir la section « Candidats admissibles » ci-dessus);
  • prendre en compte la sécurité, la santé et le bien-être des artistes, de l’auditoire, des partenaires, du personnel des lieux de présentation et des collectivités dans un contexte de pandémie;
  • avoir un impact sur des artistes établis en Ontario qui travaillent dans les disciplines subventionnées par le CAO (arts visuels, arts médiatiques, danse, littérature, métiers d’art, multiarts et interarts, musique, théâtre, y compris les pratiques autochtones, d’une culture particulière et celles des personnes sourdes ou handicapées) en en faisant la promotion, par exemple.

Les activités admissibles comprennent :

  • la production d’événements tels que les forums de réseautage, les séances de pitch, les vitrines et autres plateformes du secteur qui mettent les artistes en contact avec les diffuseurs;
  • le développement de compétences et d’outils pour promouvoir les artistes et les œuvres artistiques auprès des diffuseurs;
  • la recherche et le développement de modèles nouveaux et hybrides de présentation, d’exposition ou d’autres formes de diffusion d’œuvres artistiques;
  • la présentation (en personne ou virtuelle) d'une œuvre artistique;
  • les activités de présentation qui comportent un volet de création, comme les résidences d'artistes et les commandes;
  • l'adaptation d’une œuvre artistique pour la production et la diffusion numériques, adaptation accompagnée d’un engagement des diffuseurs à programmer l’œuvre;
  • les commandes et résidences d’artistes accompagnées d’un engagement des diffuseurs à programmer les œuvres;
  • les tournées adaptées aux restrictions en matière de déplacements et de rassemblements publics;
  • les activités de développement et d’implication du public (voir les définitions).
  • d’autres activités qui favorisent les relations entre les artistes et les diffuseurs de l’Ontario.

Les activités de diffusion doivent avoir lieu dans le cadre d’un partenariat et être soutenues par d’autres activités qui développent et font participer le public ou qui aident les artistes à atteindre de nouveaux marchés. Les tournées doivent inclure un plan de contingence pour la pandémie qui a été mis au point par l’artiste et le diffuseur.


Important :

  • Vous ne pouvez pas recevoir plus d’une subvention du CAO pour une activité d’un projet.
  • Vous ne pouvez soumettre qu’une seule demande de subvention de projet pour une activité. Vous pouvez soumettre une nouvelle demande pour l’activité si votre demande initiale est refusée.

Les dépenses admissibles comprennent :

  • le cachet des artistes établis en Ontario;
  • les coûts de programmation, de production et de diffusion;
  • les coûts de location de salles ou de la plateforme virtuelle;
  • la location de matériel;
  • les honoraires des techniciens;
  • les frais de marketing et de promotion;
  • les frais d'administration du candidat et des partenaires établis en Ontario;
  • les frais de mentorat et de perfectionnement professionnel;
  • les frais de déplacement, de visa, d'hébergement et d'indemnités journalières (repas) et les frais connexes des artistes, groupes ad hoc, collectifs, organismes et diffuseurs établis en Ontario;
  • le transport d'œuvres d'art et d'équipement ainsi que les frais connexes des artistes, groupes ad hoc, collectifs et organismes artistiques établis en Ontario;
  • les coûts liés aux mesures de santé et de sécurité;
  • les frais de garde d'enfants ou d'autres personnes à charge, lorsque ces dépenses sont nécessaires à la participation au projet (et distinctes des dépenses de garde régulières et continues);
  • les dépenses visant à rendre le projet accessible aux personnes sourdes ou handicapées parmi le public ou les participants (mis à part le candidat);
  • l'achat de petit équipement, de logiciels, de matériel électronique et de matériel semblable nécessaires à la réalisation du projet, jusqu'à un maximum de 5 000 $.

Ce que ce programme ne subventionne pas

  • les projets d’autodiffusion (voir définition ci-dessous) (consultez les programmes de projets du CAO pour votre discipline artistique);
  • le salaire du personnel régulier ou les frais de fonctionnement du candidat ou des partenaires;
  • les projets qui comprennent la création et/ou la production d’une œuvre artistique mais ne sont pas accompagnés d’une présentation;
  • les dépenses pendant la quarantaine;
  • les dépenses d'immobilisations, y compris l’achat, la location ou la rénovation de bâtiments, ainsi que l’achat d’équipement nécessitant des dépenses importantes;
  • les activités de collecte de fonds;
  • les projets d’étudiants universitaires ou de professeurs d’université qui sont liés à leurs études ou à leurs travaux de recherche;
  • la création ou le développement de sites web dans le but de promouvoir un seul artiste, groupe artistique ou organisme artistique;
  • les demandes soumises par plusieurs candidats pour le même projet à la même date limite.

Calendrier des activités

L’activité pour laquelle vous demandez une subvention :

  • ne peut pas commencer avant la date limite;
  • ne peut pas se terminer avant l’annonce des résultats du concours;
  • doit se terminer au plus tard deux ans après l’annonce des résultats.

Remarque :

  • Seules les présentations (en personne ou virtuelles) qui ont lieu après l’annonce des résultats du concours sont admissibles au soutien.
  • L’annonce des résultats du concours a lieu environ quatre mois et demi après la date limite.

Exigences en matière de rapport final

Si vous obtenez une subvention, vous devez achever le projet et soumettre un rapport final dans Nova. Consultez la page Conditions – réception d’une subvention de projet du CAO pour en savoir plus sur les exigences en matière de rapport.


Vous devrez inclure dans votre rapport final :

  • une description du projet entrepris et ses résultats, y compris des détails sur les changements approuvés qui ont été apportés par rapport à la demande initiale (qu’il s'agisse de petits changements ou de changements approuvés);
  • le budget final;
    • Si le budget que vous soumettez montre un excédent de plus de 250 $ (des revenus par rapport aux dépenses), vous pourriez être dans l’obligation de rembourser le montant de l’excédent au CAO.
  • la documentation de l'œuvre créée (s’il y a lieu);
  • la documentation et/ou une explication concernant la manière dont vous avez reconnu ou vous reconnaîtrez l’aide du CAO pour votre projet.
    • Cela doit inclure des exemples de matériel promotionnel ou autre matériel produit dans le cadre du projet et sur lequel figure le logo du CAO (publications, brochures, affiches, invitations, sites Web, vidéos, films, etc.).
    • Cela peut également inclure la description d’une reconnaissance exprimée verbalement lors d’événements publics ou l’intention d’inclure des remerciements au CAO dans de futures activités ou matériel associés au projet.

Comment faire une demande

Il faut remplir et soumettre une demande dans Nova, le système de demande de subvention en ligne du CAO. Vous pourrez le faire environ deux mois avant la date limite.

Avant de faire une demande, vous devez :

La demande doit comprendre :

  • les informations de base sur le projet;
  • vos réponses aux questions posées dans le formulaire de demande;
  • le budget du projet;
  • des exemples artistiques;
    • Il est obligatoire d’inclure au moins un exemple artistique; le maximum est fixé à deux. Chacun des éléments suivants est considéré comme un exemple :
      • vidéo (3 minutes maximum)
      • audio (3 minutes maximum)
      • images (5 images maximum)
      • manuscrit (3 pages maximum)
  • Documents d’appui :
    • des lettres d'engagement du ou des principaux partenaires du projet dans laquelle ils indiquent les raisons pour lesquelles ils veulent participer au projet et ce qu'ils y contribueront (obligatoire);
    • un CV ou une notice biographique des principaux participants au projet (obligatoire).
L’ensemble des instructions et des exigences se trouve dans le formulaire de demande de Nova.

Pour des renseignements sur la manière dont les évaluateurs notent les demandes, consultez la Grille d’évaluation – Projets d’activité.

Pour des détails sur la création d’un profil ou la présentation d’une demande, consultez le Guide d'utilisation Nova.

Définitions utilisées par le programme

Autodiffusion : présentation publique faite par un artiste ou un organisme artistique de son propre travail sans le soutien d’un diffuseur. Généralement, l’artiste ou l’organisme artistique loue un espace et compte sur les revenus de la billetterie pour payer le cachet des artistes. L’autodiffusion n’est pas admissible dans ce programme.

Développement et implication du public : activités qui créent des relations entre l'artiste, l’œuvre artistique et le public.
  • Les activités de développement du public sensibilisent et créent une appréciation des artistes et de leurs œuvres au-delà de la commercialisation traditionnelle, avec comme but d’atteindre de nouveaux publics. Des présentations dans des lieux publics ou des répétitions ouvertes au public sont des exemples de telles activités.
  • Les activités d’implication du public vont au-delà des formes conventionnelles de présentation pour approfondir la relation entre l’artiste et/ou le diffuseur, l’art et l’auditoire. Exemples : séances de questions-réponses, causeries d’artistes, visites dans les coulisses, ateliers pour la communauté avant ou après une représentation.
Organisme artistique : organisme dirigé par des artistes professionnels ou des professionnels des arts, et ayant un mandat et des antécédents de développement d’œuvres artistiques professionnelles ou ayant un mandat et des antécédents de servir les artistes professionnels, de les diffuser ou de faire leur promotion.

Partenariat : relation mutuelle entre les artistes, organismes artistiques, diffuseurs et autres personnes ou groupes participant au projet afin d’avoir un plus grand impact que si on agissait individuellement. Un partenariat solide comprend un engagement mutuel envers la réussite du projet ainsi que des responsabilités, des ressources, une charge de travail et des avantages partagés équitablement.

Réseau : ensemble organisé de relations visant à soutenir l'interaction et les liens professionnels. Les membres d’un réseau artistique ont en commun la volonté de s’impliquer dans les arts, de les promouvoir et de favoriser l'appréciation du public pour les arts dans leur milieu et leur région. Les particuliers ou les organismes d'un réseau ont des missions, des visions et des objectifs semblables, s’impliquent dans le développement et la diffusion d'œuvres artistiques, élargissent le public des arts et le fidélisent, facilitent la présence des arts et des artistes dans leur milieu, et partagent entre eux leur savoir et leurs compétences.