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Le Conseil des arts de l’Ontario (CAO)
Subventions – recherche avancée
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Soraya Peerbaye

Responsable
416-969-7422
Sans frais en Ontario : ​​​​​1-800-387-0058

Formulaires de rapport final

Tous les rapports finaux sont préparés et soumis dans Nova, le système de demande de subvention en ligne du CAO. Le rapport final des subventions demandées sur papier doit dorénavant être soumis dans Nova. Pour savoir comment ouvrir une session Nova, consultez le Guide d'utilisation de Nova. Le formulaire du rapport se trouve dans votre profil Nova, dans la section Mesures à prendre. Pour obtenir des précisions au sujet des exigences des rapports, écrivez à rapportfinal@arts.on.ca.

Artistes et diffuseurs – projets de collaboration

Les renseignements ci-dessous, notamment au sujet des dates limites et des critères d’admissibilité, sont donnés à titre indicatif et peuvent différer de ceux du programme lorsqu’il sera ajouté à Nova, le système de subventions en ligne du CAO. N’oubliez pas de consulter de nouveau cette page après l’ajout du programme à Nova et avant de faire une demande.  

 

Objectif

Ce programme provisoire soutient l’établissement de relations entre les artistes et les diffuseurs pendant la suspension des dates limites des programmes de tournée et de développement des marchés du CAO en 2021. Il favorise le développement de réseaux et de relations mutuellement avantageuses et à long terme entre les diffuseurs, les artistes professionnels et les organismes artistiques établis en Ontario dans toutes les disciplines subventionnées par le CAO. Les projets doivent établir ou maintenir des moyens durables de diffuser des œuvres artistiques auprès du public et des collectivités de l’Ontario, du Canada et de l'étranger.
 

Le programme vise à :

  • aider les artistes à établir et à maintenir des relations de collaboration avec les diffuseurs;
  • favoriser le partage des ressources et le renforcement des capacités pour élargir le public et atteindre de nouveaux marchés;
  • encourager de nouveaux modèles de présentation, d'exposition et de diffusion d’œuvres artistiques et de nouvelles expériences pour le public qui sont viables dans un contexte de pandémie et au-delà;
  • donner au public l’occasion d'apprécier davantage le travail des artistes de l'Ontario en lui offrant – en personne ou virtuellement – des activités intéressantes de développement et d’implication (voir définition).

Il y a deux catégories d'activités :

  • Développement de réseaux et de marchés : aide au développement de réseaux et d'activités qui favorisent l’échange de connaissances et de compétences entre les artistes et les diffuseurs, et permettent d’exploiter les possibilités d'atteindre le public, les collectivités et les marchés.
  • Diffusion et implication : aide aux tournées, présentations, expositions et nouvelles formes de diffusion, ainsi qu’aux activités de développement et d’implication du public.

Priorités

Ce programme a pour priorité de soutenir les projets qui :

  • réduisent les obstacles à la participation aux arts et/ou élargissent l'accès aux arts des collectivités mal desservies, éloignées ou marginalisées de l'Ontario;
  • peuvent se dérouler de façon sécuritaire dans un contexte de pandémie;
  • font appel à des artistes professionnels dont le cachet est payé par les diffuseurs, selon le cas.

Date(s) limite(s) 

27 avril et 28 octobre 2021, 13 h HE

  • Les formulaires de demande sont disponibles dans Nova environ deux mois avant la date limite.
  • Les décisions en matière de subventions seront annoncées environ quatre mois et demi après chacune des dates limites.

Montant de la subvention

  • Impact ciblé : maximum 20 000 $
  • Impact sectoriel : maximum 30 000 $

Définition de ces catégories de montants de subventions :

  • Impact ciblé : Dans cette catégorie, les projets ont un impact sur des artistes ou un groupe d'artistes professionnels précis établis en Ontario (en en faisant la promotion, par exemple). Les artistes peuvent avoir une pratique individuelle ou faire partie d'un groupe ou d'un organisme.
  • Impact sectoriel : Dans cette catégorie, les projets ont un impact plus général sur un secteur d'artistes professionnels ou d'organismes artistiques établis en Ontario (artistes des métiers d’art, poètes, artistes hip hop, artistes autochtones, pour mentionner quelques types d’artistes seulement) – en en faisant la promotion, par exemple.

Important :

  • Étant donné le nombre de demandes que nous recevons et les fonds limités dont nous disposons, la subvention accordée pourrait être inférieure au montant demandé.
  • Les candidats peuvent demander jusqu’à 100 % du coût du projet, mais sont encouragés à chercher d’autres sources de revenus dans la mesure du possible.

Changements récents

  • Les décisions en matière de subventions sont maintenant annoncées environ quatre mois et demi après chacune des dates limites. Consultez la section « Calendrier des activités » de cette page pour comprendre comment cela peut affecter le calendrier des activités admissibles. Pour être admissibles au soutien, les présentations publiques (en personne et virtuelles) doivent avoir lieu après l’annonce des résultats du concours.

Candidats admissibles

Les projets de ce programme doivent être réalisés dans le cadre d'un partenariat composé d’au moins deux entités; les partenaires doivent être confirmés avant de présenter la demande. Un partenariat admissible comprend :

  • le candidat (qui soumettra la demande et sera responsable de la subvention);
  • un ou plusieurs partenaires admissibles.
    • Remarque : Comme les partenaires sont un facteur clé dans l'évaluation et les décisions en matière de subventions dans ce programme, les changements importants de partenaires ne sont pas autorisés. Si vous ne pouvez pas réaliser l'activité avec le ou les partenaires proposés, vous devrez peut-être rembourser la subvention.

Le partenariat doit comprendre :

  • un ou plusieurs diffuseurs (avec des antécédents en tant que diffuseurs conformément à la définition ci-dessous);
  • un ou plusieurs artistes professionnels, groupes ad hoc, collectifs ou organismes artistiques établis en Ontario autres que le ou les diffuseurs.

Les diffuseurs servent d'intermédiaires entre les artistes (artistes professionnels, groupes ad hoc, collectifs ou organismes artistiques établis en Ontario) et leur public. Ils sélectionnent les œuvres à présenter et versent un cachet de présentation à l'artiste ou au groupe artistique professionnel. Pour les besoins de ce programme, le diffuseur ne peut pas être un artiste ou un groupe présenté ou promu par le projet proposé. Le diffuseur fournit un espace physique ou virtuel, apporte un soutien technique (pour les présentations en personne ou virtuelles), assure la promotion de l'événement et présente l'œuvre de manière professionnelle au grand public (ou à un public d'élèves dans le cas d’une présentation scolaire).

  • Exemples de diffuseurs artistiques : salons du livre, festivals artistiques, centres culturels, théâtres, galeries, distributeurs d'arts médiatiques, commissaires et programmateurs indépendants.
  • Exemples de diffuseurs non artistiques: centres communautaires, bibliothèques, municipalités, entreprises à but lucratif, collèges et universités.

Sont admissibles en tant que candidats ou partenaires :

  • les artistes professionnels établis en Ontario;
  • les commissaires et programmateurs indépendants établis en Ontario;
  • les groupes ad hoc et les collectifs d'artistes professionnels ou de professionnels des arts établis en Ontario (diffuseurs compris);
  • les organismes artistiques à but non lucratif établis en Ontario (diffuseurs compris);
  • les éditeurs de livres ou de périodiques à but lucratif établis en Ontario et de propriété canadienne qui sont admissibles aux subventions des programmes d'édition du CAO;
  • les organismes, centres et conseils autochtones à but non lucratif établis en Ontario (diffuseurs compris).
Remarque : Les candidats doivent avoir des antécédents de travail ou de diffusion dans une discipline subventionnée par le CAO (arts visuels, arts médiatiques, danse, littérature, métiers d’art, multiarts et interarts, musique, théâtre). Sont comprises les pratiques artistiques autochtones, de la diversité culturelle et des personnes sourdes ou handicapées.

Pour ceux qui sont admissibles comme partenaires mais pas comme candidats, voir la section Candidats non admissibles ci-dessous.

Lisez le Guide des programmes de projets du CAO pour en savoir plus sur l’admissibilité.

Candidats non admissibles

Ne sont pas admissibles comme candidats mais sont admissibles comme partenaires (voir la section « Candidats admissibles » ci-dessus pour les conditions de partenariat) :

  • les municipalités, collèges et universités;
  • les particuliers, groupes ad hoc, collectifs et organismes établis à l'extérieur de l'Ontario;
  • les organismes, groupes ad hoc et collectifs non artistiques;
  • les diffuseurs non artistiques (voir la définition de diffuseurs), à l'exception des organismes, centres et conseils autochtones sans but lucratif établis en Ontario;
  • les diffuseurs artistiques à but lucratif.

Ne sont admissibles ni comme candidats ni comme partenaires : 

  • les agents d'artistes à but lucratif, les gérants, les promoteurs et les concessionnaires commerciaux;
  • les groupes ad hoc, collectifs et organismes d'amateurs, d’artistes préprofessionnels et d'étudiants;
  • les orchestres communautaires, orchestres de jeunes ou orchestres de formation (voir définition);
  • les chorales, organismes de chant choral de formation ou communautaires (voir définition);
  • les commissaires et les programmateurs qui occupent un poste de commissaire ou de programmateur à plein temps dans un organisme (l'organisme doit être le candidat ou le partenaire).

Ce que ce programme subventionne

Les projets admissibles doivent :

  • avoir au moins un partenaire confirmé (voir la section « Candidats admissibles » ci-dessus);
  • prendre en compte la sécurité, la santé et le bien-être des artistes, de l’auditoire, des partenaires, du personnel des lieux de présentation et des collectivités dans un contexte de pandémie;
  • avoir un impact sur des artistes établis en Ontario qui travaillent dans les disciplines subventionnées par le CAO (arts visuels, arts médiatiques, danse, littérature, métiers d’art, multiarts et interarts, musique, théâtre, y compris les pratiques autochtones, d’une culture particulière et celles des personnes sourdes ou handicapées) en en faisant la promotion, par exemple.

Les activités admissibles dans la catégorie Développement de réseaux et de marchés comprennent :

  • la recherche et le développement de modèles nouveaux et hybrides de présentation, d'exposition ou d'autres formes de diffusion d'œuvres artistiques;
  • les activités de développement du marché pour promouvoir les artistes et les œuvres artistiques auprès des diffuseurs;
  • la production d'événements ou d'échanges tels que les vitrines, les séances de pitch, les forums de réseautage et autres plateformes du secteur qui mettent les artistes en contact avec les diffuseurs;
  • le développement de compétences et d'outils pour promouvoir les artistes et les œuvres artistiques auprès des diffuseurs (formation de préparation au marché ou portfolio numérique, par exemple);
  • d'autres activités qui favorisent les relations entre les artistes et les diffuseurs de l'Ontario ou l’établissement de réseaux.

Les activités admissibles dans la catégorie Diffusion et implication comprennent :

  • la présentation (en personne ou virtuelle) d'une œuvre artistique;
  • les tournées adaptées aux restrictions en matière de déplacements et de rassemblements publics;
  • les activités de présentation qui comportent un volet de création, comme les résidences d'artistes et les commandes;
  • l'adaptation d’une œuvre artistique pour la production et la diffusion numériques, adaptation accompagnée d’un engagement des diffuseurs à programmer l’œuvre;
  • les activités de développement et d’implication du public (voir les définitions).

Important :

  • Vous ne pouvez pas recevoir plus d’une subvention du CAO pour une activité d’un projet.
  • Vous ne pouvez soumettre qu’une seule demande de subvention de projet pour une activité. Vous pouvez soumettre une nouvelle demande pour l’activité si votre demande initiale est refusée.

Les dépenses admissibles comprennent :

  • le cachet des artistes établis en Ontario;
  • les coûts de programmation, de production et de diffusion;
  • les coûts de location de salles ou de la plateforme virtuelle;
  • la location de matériel;
  • les honoraires des techniciens;
  • les frais de déplacement, de visa, d'hébergement et d'indemnités journalières (repas) et les frais connexes des artistes, groupes ad hoc, collectifs, organismes et diffuseurs établis en Ontario;
  • le transport d'œuvres d'art et d'équipement ainsi que les frais connexes des artistes, groupes ad hoc, collectifs et organismes artistiques établis en Ontario;
  • les frais de marketing et de promotion;
  • les frais d'administration du candidat et des partenaires établis en Ontario;
  • les frais de mentorat et de perfectionnement professionnel;
  • les coûts liés aux mesures de santé et de sécurité;
  • les frais de garde d'enfants ou d'autres personnes à charge (mais pas les dépenses régulières et continues);
  • les dépenses visant à rendre le projet accessible à des auditoires et à des participants au projet (mis à part le candidat) qui sont sourds ou handicapés;
  • l'achat de petit équipement, de logiciels, de matériel électronique et de matériel semblable nécessaires à la réalisation du projet, jusqu'à un maximum de 5 000 $.

Ce que ce programme ne subventionne pas

  • le salaire du personnel régulier ou les frais de fonctionnement du candidat ou des partenaires;
  • les projets qui comprennent la création et/ou la production d’une œuvre artistique mais ne sont pas accompagnés d’une présentation;
  • le temps et les dépenses pendant la quarantaine;
  • les projets d’autodiffusion (voir définition ci-dessous);
  • les dépenses d'immobilisations, y compris l’achat, la location ou la rénovation de bâtiments, ainsi que l’achat d’équipement nécessitant des dépenses importantes;
  • les activités de collecte de fonds;
  • les projets de professeurs d'université ou d'étudiants liés à leurs recherches, travaux de cours ou études;
  • la création ou le développement de sites web dans le but de promouvoir un seul artiste, groupe artistique ou organisme artistique;
  • les demandes soumises par plusieurs candidats pour le même projet à la même date limite.

Calendrier des activités

L’activité pour laquelle vous demandez une subvention :

  • ne peut pas commencer avant la date limite;
  • ne peut pas se terminer avant l’annonce des résultats du concours;
  • doit se terminer au plus tard deux ans après l’annonce des résultats.

Remarque :

  • Seules les présentations (en personne ou virtuelles) qui ont lieu après l’annonce des résultats du concours sont admissibles au soutien.
  • L’annonce des résultats du concours a lieu environ quatre mois et demi après la date limite.

Exigences en matière de rapport final

Si vous obtenez une subvention, vous devez soumettre un rapport final à la fin du projet. Veuillez consulter les Conditions — réception d’une subvention de projet du CAO pour en savoir plus sur les exigences en matière de rapport. Veuillez remplir et soumettre le rapport dans Nova.


Pour ce programme, les bénéficiaires d’une subvention devront fournir pour leur rapport final :

  • une description du projet entrepris et ses résultats, y compris des détails sur les changements approuvés qui ont été apportés au contenu de la demande initiale;
  • le budget final;
    • Si le budget que vous soumettez montre un excédent de plus de 250 $ (des revenus par rapport aux dépenses), vous pourriez être dans l’obligation de rembourser le montant de l’excédent au CAO.
  • la documentation de l'œuvre créée (s’il y a lieu);
  • la documentation et/ou une explication concernant la manière dont vous avez reconnu ou vous reconnaîtrez l’aide du CAO pour votre projet.
    • Cela doit inclure des exemples de matériel promotionnel ou autre matériel produit dans le cadre du projet et sur lequel figure le logo du CAO (publications, brochures, affiches, invitations, sites Web, vidéos, films, etc.).
    • Cela peut également inclure la description d’une reconnaissance exprimée verbalement lors d’événements publics ou l’intention d’inclure des remerciements au CAO dans de futures activités ou matériel associés au projet.

Comment faire une demande

Il faut remplir et soumettre une demande dans Nova, le système de demande de subvention en ligne du CAO. Vous pourrez le faire environ deux mois avant la date limite.

Avant de faire une demande, vous devez :

La demande doit comprendre :

  • les informations de base sur le projet;
  • vos réponses aux questions posées dans le formulaire de demande;
  • le budget du projet;
  • des exemples artistiques;
    • Il est obligatoire d’inclure au moins un exemple artistique; le maximum est fixé à deux. Chacun des éléments suivants est considéré comme un exemple :
      • vidéo (3 minutes maximum)
      • audio (3 minutes maximum)
      • images (5 images maximum)
      • manuscrit (3 pages maximum)
  • Documents d’appui :
    • des lettres d'engagement du ou des principaux partenaires du projet dans laquelle ils indiquent les raisons pour lesquelles ils veulent participer au projet et ce qu'ils y contribueront (obligatoire);
    • un CV ou une notice biographique des principaux participants au projet (obligatoire).
L’ensemble des instructions et des exigences se trouve dans le formulaire de demande de Nova.

Pour des renseignements sur la manière dont les évaluateurs notent les demandes, consultez la Grille d’évaluation – Projets d’activité.

Pour de l’aide sur la création d’un profil ou la présentation d’une demande, consultez le Guide d'utilisation Nova.

Définitions utilisées par le programme

Autodiffusion : présentation publique faite par un artiste ou un organisme artistique de son propre travail sans le soutien d'un diffuseur. Généralement, dans ce cas, l'artiste ou l'organisme artistique loue un espace et compte principalement sur les revenus de la billetterie pour payer le cachet des artistes.

Développement et implication du public : activités qui créent des relations entre l'artiste, l’œuvre artistique et le public.
  • Les activités de développement du public font connaître les artistes et leurs œuvres au-delà du marketing traditionnel dans le but d'élargir et d'atteindre de nouveaux auditoires. Exemple : présentations gratuites dans des espaces publics.
  • Les activités d’implication du public vont au-delà des formes traditionnelles de présentation pour approfondir la relation entre l'artiste et/ou le diffuseur, l'art et l’auditoire. Exemples : séances de questions-réponses, causeries d'artistes, visites dans les coulisses, ateliers avant ou après une représentation.
Partenariat : relation stratégique et mutuellement avantageuse formée entre des artistes, des organismes artistiques, des diffuseurs et/ou d’autres parties prenantes pour obtenir de meilleurs résultats que s'ils étaient seuls. Un partenariat solide comprend un partage équitable des ressources, de la charge de travail et des avantages.

Réseau : ensemble organisé de relations visant à soutenir l'interaction et les liens professionnels. Les membres d’un réseau artistique ont en commun la volonté de s’impliquer dans les arts, de les promouvoir et de favoriser l'appréciation du public pour les arts dans leur milieu et leur région. Les particuliers ou les organismes d'un réseau ont des missions, des visions et des objectifs semblables, s’impliquent dans le développement et la diffusion d'œuvres artistiques, élargissent le public des arts et le fidélisent, facilitent la présence des arts et des artistes dans leur milieu, et partagent entre eux leur savoir et leurs compétences.