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Ontario Arts Council

Programmes de subvention

Le Conseil des arts de l’Ontario (CAO) octroie des subventions aux artistes, professionnels des arts, groupes ad hoc/collectifs et organismes basés en Ontario. Ces subventions sont destinées à soutenir une gamme d’activités et de disciplines artistiques.

Le CAO offre deux types de programmes de subvention :
  • Subventions de projet – subventions ponctuelles pour des projets particuliers, à l’intention des artistes, groupes ad hoc/collectifs et organismes
  • Subventions de fonctionnement – soutien continu à des organismes artistiques sans but lucratif et à des éditeurs de livres et de périodiques à but lucratif basés en Ontario
 
Ce guide progressif explique comment présenter une demande de subvention de projet au CAO.  
 

Étape 1 : Trouver le programme approprié à votre projet

 
Commencez par explorer les programmes offerts par le CAO pour trouver le programme qui vous convient. Il y a plusieurs manières d’explorer les programmes du CAO. Voici comment nos programmes sont organisés dans notre site Web :
  • Par filière de financement : Tous les programmes de subvention du CAO tombent dans l’une des quatre filières suivantes.
    • Création et diffusion : subventions à la création, la production et la diffusion d’œuvres artistiques dans toutes les disciplines
    • Développement des publics et des marchés : subventions pour aider les artistes et les organismes à collaborer avec les publics et à développer de nouveaux marchés pour leurs œuvres, par des initiatives de sensibilisation aux arts, des tournées, des collaborations et des déplacements
    • Collaboration avec les communautés et les écoles : subventions pour aider les artistes à travailler avec les communautés et les écoles dans le cadre d’activités artistiques interactives, afin de promouvoir un Ontario dynamique et connecté
    • Renforcement des carrières et des services aux arts : subventions pour permettre aux artistes et aux organismes artistiques de pratiquer le mentorat et de renforcer les carrières et les capacités
  • Par discipline artistique : De nombreux programmes de subventions du CAO sont destinés à des disciplines artistiques particulières telles que la danse, la musique, le théâtre, les arts visuels et médiatiques ou les multiarts et interarts.
  • Par groupe prioritaire : Le CAO s’engage à assurer un accès équitable à tous, et particulièrement aux six groupes prioritaires suivants :
    • les artistes autochtones
    • les artistes de la diversité culturelle
    • les artistes francophones
    • les artistes de la nouvelle génération (les 18-30 ans)
    • les artistes sourds et artistes handicapés
    • les artistes domiciliés dans les régions à l’extérieur de Toronto
Consultez cette page pour explorer les programmes par groupe prioritaire.

Le CAO administre également trois programmes de subvention au nom du gouvernement de l’Ontario :  
Connaissez-vous déjà le programme que vous cherchez ? Utilisez la fonction de recherche dans le haut de la page d’accueil ou la fonction de recherche avancée, et faites une recherche par mot-clé pour trouver votre programme.
 
Avez-vous besoin d’aide pour trouver le programme qui vous convient ? Communiquez avec Maya Bedward, coordonnatrice des services d’information, qui vous guidera et vous renseignera.
 

Étape 2 : Lisez la page web du programme

 
Avant de présenter votre demande, assurez-vous que vous remplissez les  critères d’admissibilité applicables au programme auquel vous souhaitez faire demande. Dans ce but, consultez la section Candidats admissibles de la page Web du programme, et adressez toute question au personnel du CAO. Vous trouverez le nom et les coordonnées des membres du personnel responsables sur le côté gauche de la page Web du programme.

Chaque page Web de programme contient dans la section Comment faire une demande, un lien vers la liste des questions qui vous seront posées dans la demande. Pendant que vous lisez les questions, n’oubliez pas de tenir compte des Priorités figurant en haut de la page Web du programme, car vous devrez indiquer dans votre demande comment votre projet est lié aux objectifs du programme.
  • Important : Si vous avez reçu une subvention du CAO auparavant, avez-vous soumis le rapport final de votre projet ? Sinon, vérifiez la date limite du rapport final dans Nova. Si vous avez dépassé la date limite, vous ne pourrez pas faire une autre demande de subvention avant que le CAO n’ait reçu votre rapport final.
Maintenant, vous êtes prêt à remplir votre demande !
 

Étape 3 : Préparez et présentez votre demande

 
Les demandes de subvention au CAO doivent être remplies et soumises dans Nova, notre système de gestion de demandes de subvention en ligne.
Environ deux mois avant la date limite du programme pour lequel vous présentez une demande, vous pouvez accéder à la demande dans Nova et commencer à la remplir. Nous vous encourageons à commencer à remplir votre demande bien avant la date limite. Les demandes doivent être soumises au plus tard à 13 heures, le jour de la date limite.

Si vous n'avez jamais utilisé Nova, commencez par créer un compte en accédant au . Si vous comptez présenter une demande au nom d’un organisme ou d’un groupe ad hoc/collectif (et non en tant que particulier), vous devrez aussi compléter ces étapes.
 
Conseils utiles pour utiliser Nova :
 
  1. Enregistrez souvent votre ébauche lorsque vous travaillez sur votre demande.
  2. Cliquez sur le bouton Valider la demande pour vous aider à trouver les champs qui n’ont pas été renseignés ou qui comprendraient des erreurs.
  3. Si vous joignez des fichiers d’images ou des fichiers audio ou vidéo à votre demande, consultez les instructions s’appliquant au matériel d’appui dans Nova et commencez à préparer les fichiers à télécharger aussitôt que possible.
Le CAO dispose de plusieurs ressources qui vous aideront à rassembler votre matériel d’appui : Enfin, après avoir soumis votre demande, n’oubliez pas d’en imprimer un exemplaire pour vos dossiers.  
 

Étape 4 : Évaluation de la demande

 
La plupart des programmes du CAO sont évalués par des pairs sélectionnés parmi un groupe large et diversifié d’artistes et de professionnels des arts, originaires de collectivités de tout l’Ontario. Pour réunir chaque comité d’évaluation, le CAO tient compte de la diversité des candidats au programme en question, ainsi que des du CAO.
 
Le CAO utilise un processus d’évaluation par les pairs pour évaluer les demandes de manière transparente et responsable, par des personnes compétentes et expérimentées dans les pratiques artistiques dont il est question. Le CAO a également une politique rigoureuse en matière de conflits d’intérêts, pour veiller à ce que les personnes qui ont un conflit d’intérêts direct ne participent pas à l’évaluation des demandes.

Les pairs évaluateurs utilisent des grilles d’évaluation pour évaluer les demandes de subvention de projet. Pour en savoir davantage sur le processus d’évaluation par les pairs, lisez le Guide du processus d’évaluation du CAO.

Étape 5 : Notification des résultats

 
Quatre mois environ après la date limite, les résultats de votre demande seront accessibles en ligne. Le CAO vous enverra un courriel vous demandant d’accéder à Nova pour voir votre lettre de notification de subvention.

Si une subvention vous a été octroyée :
  • Suivez les instructions figurant dans la lettre de notification.
  • Lisez les conditions de réception d’une subvention de projet du CAO.
  • Si vous avez présenté une demande en tant que particulier, vous devrez indiquer votre numéro d’assurance sociale (NAS), qui servira à vous envoyer un formulaire T4A aux fins de l’impôt.
  • Après avoir suivi ces instructions, vous recevrez un chèque par courrier postal.
    • Remarque : Lisez attentivement votre lettre de notification. Vous devrez peut-être porter attention à d’autres questions ou exigences avant que le CAO ne puisse vous verser une subvention.
Si vous ne recevez pas de subvention :
  • Pour la plupart des programmes du CAO, vous pouvez communiquer avec le responsable du programme pour obtenir de la rétroaction sur votre demande.
    • Les exceptions comprennent des programmes tels qu’Artistes visuels – projets de création et Literary Creation Projects (en anglais seulement). Consultez votre lettre de notification pour voir s’il est possible d’obtenir de la rétroaction pour le programme auquel vous avez fait demande.
  • Présentez une nouvelle demande ! Consultez le Guide des programmes de projets du CAO ainsi que la page Web du programme en question pour prendre connaissance des règles concernant la fréquence des demandes ou la réception d’une subvention.
 

Étape 6 : Terminez votre projet

 
Et maintenant, au travail ! Voici quelques conseils :
  • Avant de commencer, retournez à la page Web du programme pour lequel vous avez présenté une demande. En particulier, lisez la section intitulée Exigences en matière de rapport pour savoir ce que vous devrez soumettre au CAO une fois que votre projet sera terminé.
  • Documentez votre projet avec des photos ou des vidéos, et tenez un dossier de matériels promotionnels tels que des brochures, affiches ou invitations. Vous devrez peut-être les soumettre dans le cadre de votre rapport final, et vous pourrez les utiliser comme exemples artistiques dans vos demandes de subvention futures! 
  • Prévenez le responsable du programme avant tout changement ou retard dans votre projet. Si nécessaire, vous pouvez demander un report de la date d’échéance de votre rapport final. Prenez note de vos coûts. Il est important d’avoir un dossier de vos dépenses pour votre rapport final au CAO et pour votre déclaration fiscale.
 
Vous devez mentionner le soutien accordé par le CAO dans tout le matériel promotionnel relatif à votre projet. Cette page vous explique comment faire cela. Nous vous encourageons également à reconnaitre verbalement le soutien accordé par le CAO durant toutes les activités publiques qui bénéficient d’un financement. Ceci contribue à la reconnaissance de l’importance du financement public des arts.
 

Étape 7 : Présentez votre rapport

 
Après avoir terminé votre projet, vous devez présenter un rapport final par l’intermédiaire de Nova. Vous trouverez le formulaire de rapport final et la date d’échéance dans la section Mesures à prendre lorsque vous accédez à Nova.

Nous vous invitons à partager les photos de votre projet pour diffusion sur le site Web et les médias du CAO. Consultez la page Web Partagez vos photos avec le CAO  pour plus de détails.